CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 juillet 2008), que Mme X... a été engagée par la société Ed, qui appartient au groupe Carrefour

Bruno X..., - La société Carrefour hypermarchés, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-11, en date du 25 mars 2011, qui, pour pratique commerciale trompeuse et vente en solde en dehors

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 17 décembre 2010), que Mme X..., salariée de la société GML France enseigne Carrefour

Antoine X..., Jean-Baptiste Y..., Augustin Y..., Benoît Z..., Julien C... et Simon X... étaient nu-propriétaires d'un grand nombre d'actions de la société Carrefour dont le donateur, M.

LES ARRETS QUI NE CONTIENNENT PAS LES MOTIFS SONT DECLARES NULS ; QUE LE DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS CONSTITUE LE DEFAUT DE MOTIFS ; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, A UN CARREFOUR

ALORS, D'AUTRE PART, QUE LA COUR D'APPEL N'AURAIT PU DECIDER COMME ELLE L'A FAIT SANS SE CONTREDIRE; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET ENONCE, D'UNE PART, QUE LA VICTIME S'ETAIT ENGAGEE IMPRUDEMMENT DANS LE CARREFOUR

BRANCHE : VU L'ARTICLE R 9 DU CODE DE LA ROUTE ; ATTENDU QU'AUX TERMES DE CE TEXTE, SAUF INDICATION CONTRAIRE, TOUT OUVRAGE, BORNE, TERRE-PLEIN OU MONUMENT, ETABLI SUR UNE CHAUSSEE, UNE PLACE OU A UN CARREFOUR

Merouane Z..., domicilié [...] , contre la décision rendue le 23 février 2018 par le tribunal d'instance d'Evry (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant à la société Carrefour

Y... avait ralenti son allure à l'approche du carrefour et utilisé son avertisseur sonore, elle n'aurait pu, sans violer l'article 1384, alinéa 1, du Code civil, retenir le caractère imprévisible et irrésistible

MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LA SOCIETE SERVICES MINUTE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (LYON, 21 AVRIL 1977) D'AVOIR ESTIME QU'ETANT TITULAIRE D'UN EMPLACEMENT DE VENTE DANS UN SUPERMARCHE DE LA SOCIETE CARREFOUR

DEBATS QUE LES TRAJECTOIRES DES DEUX VEHICULES NE DEVAIENT PAS NORMALEMENT SE COUPER, LE CAMION POURSUIVANT SON CHEMIN ET LA VICTIME CIRCULANT EN SENS INVERSE, "DE SORTE QUE" LA NOTION DE PRIORITE DU CARREFOUR

N'AURAIT DONNE AUCUN MOTIF POUR INFIRMER LE JUGEMENT SUR CE POINT DETERMINANT , ET POUR CARACTERISER LA FAUTE DE LA VICTIME ; MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR RELEVE QU'IL S'AGISSAIT D'UN ACCIDENT DE CARREFOUR

DES LA CHUTE DU JOUR < > TOUT CYCLE DOIT ETRE MUNI D'UNE LANTERNE UNIQUE EMETTANT VERS L'AVANT UNE LUMIERE NON EBLOUISSANTE JAUNE ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, A UN CARREFOUR

Y..., engagé le 29 mars 1993 en qualité de caissier-gondolier par la société Continent, aux droits de laquelle se trouve la société Carrefour, a été licencié pour faute lourde le 10 décembre 1998 ; qu'il

Vu les articles L. 321-1 et L. 122-14-3 du Code du travail ; Attendu que Mme X..., engagée au service de l'entreprise le 6 janvier 1983, a été licenciée pour motif économique par la société Carrefour

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles R. 516-31, R. 241-51-1 et L. 122-24-4 du Code du travail ; Attendu que Mme X..., salariée de la société Carrefour

Di X... de sa demande de réintégration au sein de la société Carrefour dans laquelle il occupait le mandat de délégué du personnel suppléant, la cour d'appel énonce que sur une demande formulée le 28 août

STATIONNEMENT SUR LA CHAUSSEE ET LE STATIONNEMENT SUR L'ACCOTEMENT ; QUE LE JUGEMENT EN DEDUIT QUE LE PREFET N'A PAS EXCEDE LA LIMITE DE SES POUVOIRS EN INTERDISANT LE STATIONNEMENT A PROXIMITE DU CARREFOUR

D'HOMICIDE ET BLESSURES INVOLONTAIRES ET DE MANQUE DE MAITRISE ; " AUX MOTIFS QUE SI LE DEMANDEUR, PRIS EN CHARGE PAR DEUX MOTOCYCLISTES DONT LA MISSION CONSISTAIT A ARRETER TOUTE CIRCULATION DANS LES CARREFOURS

titre que la société CARREFOUR HYPERMARCHE indique « qu'il est pour le moins stupéfiant que M.