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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b1a69ba5988459c52ce4
23 mai 2002
23 mai 2002
Y... et Beyla X..., salariés de la société Negotap, empruntèrent pendant la pause de midi un escalier donnant accès aux bureaux ; qu'arrivés sur le palier, ils s'appuyèrent sur une rambarde qui céda sous
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300819
7 juillet 2015
7 juillet 2015
complémentaire, dans la cage principale, pour accéder au niveau 3 (combles), reprise des enduits cloqués dans la cage d'escalier et peintures, création d'une chute d'évacuation des eaux usées depuis le
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301028
16 septembre 2014
16 septembre 2014
portée ; Sur le troisième moyen : Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de déclarer prescrite son action relative aux désordres afférents aux parkings, aux caves et aux escaliers
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310473
21 décembre 2017
21 décembre 2017
; que Zénith produit une facture du 10 avril 2015, qui n'est ni commentée ni discutée ni a fortiori contestée, dont il résulte que la cage d'escalier et le couloir ont été décroutés, qu'un faux plafond
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210667
17 septembre 2020
17 septembre 2020
l'appui de leur demande de suppression de cette astreinte, les sociétés Doctegestio et Dg Urbans font état d'une cause étrangère, soutenant que la désactivation du badge d'accès aux ascenseurs et escaliers
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300131
21 février 2019
21 février 2019
rendrait impossible l'exécution de travaux dans les étages ce qui n'est nullement démontré, pas plus qu'il n'est opérant de prétendre que la reconstruction de l'escalier serait un préalable nécessaire
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f727
16 février 1979
16 février 1979
Romero-Hernandez, ouvrier monteur au service de Connac, entrepreneur de constructions métalliques participait, le 12 mars 1974, au montage d'un hangar quand il prit l'initiative d'escalader la flèche télescopique
Source officielleciv1
60794b7e9ba5988459c43464
29 octobre 1985
29 octobre 1985
L'APPARTEMENT D'UN VOISIN ; QUE LA PORTE LUI RESTANT FERMEE, IL A VOULU LA DETRUIRE EN L'ASPERGEANT D'ESSENCE ET EN Y METTANT LE FEU ; QUE LA PORTE A, EN EFFET ETE DETRUITE MAIS QUE LA CAGE D'ESCALIER
Source officielleciv3
613723d5cd5801467740ebae
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Daniel Y..., demeurant Groupe Hibiscus, bât Cerisier, escalier 1, n° ... de France, 2 / de Mme Pierrette X..., épouse Y..., demeurant Groupe Hibiscus, bât Cerisier, escalier 1.n ... de France, défendeurs
Source officielleciv3
613723d9cd5801467740ef47
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Z... devra exercer le droit de passage, destiné à désenclaver son fonds, par l'escalier situé contre le mur Nord de la cour appartenant à Mme A..., l'arrêt attaqué (Grenoble, 13 septembre 1999) retient
Source officielleciv3
613721e5cd580146773f88ca
21 juillet 1993
21 juillet 1993
nombre des élèves pouvant être accueillis au troisième étage, a demandé aux bailleurs, pour pouvoir utiliser les locaux loués au maximum de leur capacité, l'autorisation de construire à ses frais un escalier
Source officielleciv1
6137234dcd58014677408055
6 juillet 1999
6 juillet 1999
Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'au cours d'un entraînement d'escalade, organisé par l'Association mulhousienne de gymnastique volontaire (AMGV
Source officielleciv3
61372497cd58014677416c30
14 mars 2006
14 mars 2006
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu qu'ayant constaté que le règlement de copropriété stipulait que l'on accédait aux lots 11 et 12 par un escalier
Source officielleciv3
613720a0cd580146773eca4b
11 mars 1987
11 mars 1987
juges s'étaient prononcés pour juger insuffisant l'accès à la voie publique par l'immeuble n° 11 et que les époux Y... avaient fait leurs en concluant à la confirmation du jugement, à savoir que l'escalier
Source officielleciv3
613721c9cd580146773f74d0
24 mars 1993
24 mars 1993
la portée de l'acte de vente du 8 octobre 1975, qu'en l'absence d'indication relative à l'appentis litigieux dans les autres actes, les époux Y..., pour établir leur droit de propriété sur la cage d'escalier
Source officiellecr
613726a0cd58014677427290
5 septembre 2007
5 septembre 2007
liens de la prévention ; "aux motifs que le tribunal a exactement jugé que l'indice apparent de délit flagrant ressortait des constatations effectuées par les services de gendarmerie dans le bar l'Escale
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300316
15 mars 2011
15 mars 2011
B... conclut en ces termes : « Tous ces éléments analysés peuvent se résumer ainsi : 4 non conformités par rapport aux pièces contractuelles, 9 malfaçons dont 2 importantes visant l'escalier intérieur
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301211
3 décembre 2008
3 décembre 2008
comme liquidateur ; qu'en 1998, cette dernière société a fait réaliser des travaux d'aménagement des locaux par la société Rec, chargée du " gros oeuvre, carrelage, trémie escalier " assurée auprès de
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édure suiviec/Mme Claude Y
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01115
30 mai 2017
30 mai 2017
pour un coût total de 1 960 euros renouvelable tous les cinq ans ; qu'il convient de prévoir l'achat d'un chariot douche pour un montant de 1 960 euros renouvelable tous les cinq ans ; - matériel anti escarre
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b85e
15 octobre 1980
15 octobre 1980
signal sonore destiné à effrayer les intrus et à prévenir le propriétaire des lieux et les voisins qui sont accourus armés de fusils de chasse, et d'autre part, qu'il ne pouvait s'agir de repousser l'escalade
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