retrouvaient, en considération des pièces communiquées, dans une situation de même nature que le salarié ; ceci étant à la lecture des chiffres présentés par l'employeur et qui ne sont pas dans leur essence

expressément de cette qualification, Monsieur X... invoquant de son côté le caractère gratuit du prêt à usage ; que l'obligation pour le preneur de rendre la chose prêtée après s'en être servi est de l'essence

A..., non contestées par les parties en leur aspect technique, que la fuite constatée le 7 avril 1992 provient de la rupture d'une soudure de la canalisation de dépotage de l'essence sans plomb ; qu'en

avec intérêts au taux légal à compter de l'arrêt ; AUX MOTIFS QU'il ressort d'un acte du 17 mai 2002 que Monsieur Y... a vendu à Madame X... un véhicule Renault 5, de l'année 1991 environ, genre essence

à tromper la religion des premiers juges sur ce point, il ne peut encore s'appuyer sur des correspondances commerciales qui rappellent à l'ordre un mandataire infidèle et qui ne peuvent constituer l'essence

servir que pour les besoins de sa fonction et en dehors des jours de repos ; Que l'employeur pour établir qu'il ne respectait pas ses obligations contractuelles sur ce point, met en avant les pleins d'essence

d'autre part, que l'intention frauduleuse constitue un des éléments essentiels du délit d'abus de confiance, que le demandeur avait soutenu dans des conclusions demeurées sans réponse qu'il était de l'essence

rapatriement en France nonobstant l'avis de quelque médecin que ce fût ; alors, enfin, que la seule condition stipulée au contrat litigieux est celle de la survenance de l'accident, indépendant, par essence

la clinique ne connaissait pas de difficultés économiques et n'alléguait pas de mutation technologique ; qu'ayant retenu que la réorganisation invoquée, qui affectait un service administratif de l'essence

Esterer ou des armoires électriques, dès lors que le feu avait été allumé de l'extérieur au moyen d'une mèche de cinq mètres de longueur et avait ainsi couru jusqu'à la machine préalablement arrosée d'essence

d'être démontés sans porter atteinte au gros oeuvre et que les panneaux étaient constitués de simples plaques d'agglomérés de particules de bois, non solidaires de la menuiserie, et démontables par essence

subordonné ; que pour retenir le caractère fictif du contrat de travail, la cour d'appel a estimé que le montant mensuel des remboursements de frais correspondant à des frais de bouche, d'hébergement et d'essence

les deux parties en cause ; que dans le cas présent Monsieur X... a prétendu avoir fait l'objet d'une différence de traitement dans son évolution de carrière alors qu'il avait fait une formation à l'ESSEC

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 juin 2007), que la société Boccard qui s'est vu confier la fabrication "d'essenciers

valoir qu'aucune faute ne pouvait lui être reproché, dès lors qu'il avait été contraint, pour les besoins de ses missions, de louer un véhicule le temps de l'immobilisation du sien et que les frais d'essence

Mentionnons que dans la pièce où se trouve la tondeuse, des bidons d'essence, de fuel et de détergents sont abandonnés également et certains d'entre eux ne sont pas bouchés.

l'impartialité de l'arbitre en relevant toute circonstance de nature à affecter le jugement de celui-ci et à provoquer, dans l'esprit des parties, un doute raisonnable sur ces qualités, qui sont de l'essence

de térébenthine, puis dans un bâtiment en maçonnerie de 10 000 kilos d'alcool à 90° et 95°, 5000 kilos d'ammoniac, 5000 kilos de carbure de calcium, 8000 litres d'essence de térébenthine, 500 litres d'éther

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Krupp Widia GMBH, société de droit allemand, dont le siège est Munchener strasse, 4300 à Essen

vérifications sommaires non coercitives ; qu'en l'espèce, le juge d'instruction était saisi, en vertu de deux réquisitoires, de faits concernant un transfert de marchandises sur le parking d'une station essence