Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la Clinique Chénieux, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la Caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la Polyclinique Saint-Roch, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la CPAM de Béziers, les conclusions de M.

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barberot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de Mme Y..., de Me Copper-Royer

X... de leurs demandes, l'arrêt, après avoir énoncé que l'ascenseur avait été l'instrument du dommage, relève qu'il est impossible que la porte palière s'ouvre par une simple pression sur le bouton d'appel

Marcelli, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de M.

Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de M.

Z..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat des consorts X..., les conclusions de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de Me Ryziger, avocat de la société A La Porte de France et de la SCP Rouvière, Lepitre, Boutet, avocat de l'URSSAF

X..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CPAM des Bouches-du-Rhône, les conclusions de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barrairon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CAVAMAC, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez

septembre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle BOULLEZ, la société civile professionnelle BOUTET

Palais de Justice à PARIS, le seize mai deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle BOUTET

à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON, les observations de Me HAAS, de la société civile professionnelle BOUTET

Palais de Justice à PARIS, le douze septembre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller X..., et les observations de la société civile professionnelle BOUTET

Violeau, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. D... R..., et les conclusions de M.

Maziau, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. J... Q..., et les conclusions de M.

au Palais de Justice à PARIS, le trente janvier deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller ZERBIB, les observations de la société civile professionnelle BOUTET

au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN, les observations de la société civile professionnelle BOUTET

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la compagnie Axa Assurances Iard, et les conclusions de M.

Palais de Justice à PARIS, le huit mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DREIFUSS-NETTER, les observations de la société civile professionnelle BOUTET-HOURDEAUX