relevé que l'embrasement des déchets se trouvant au sous-sol, dû au défaut d'entretien de l'immeuble, avait dégagé une épaisse fumée noire qui s'était propagée jusqu'au septième étage par la cage d'escalier

et s'est fait mal à la jambe gauche derrière le mollet, - objet dont le contact a blessé la victime : escalier, - siège des lésions : jambe mollet gauche, - nature des lésions : douleur, - horaires

lot mentionnée à l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965 est la superficie des planchers des locaux clos et couverts après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escalier

Jean XD..., demeurant à Escala, 65150 La Barthe de Neste, 43°/ de M. Paul J..., 44°/ de M. Francis XO..., 45°/ de M.

les constructions édifiées sur la commune de [Localité 4] sur la parcelle cadastrée AM [Cadastre 1] à savoir le garde-corps en lame PVC pleines, la terrasse en limite de propriété des époux [J] et l'escalier

située entre la terrasse du rez-de-chaussée de l'escalier et le palier de cet escalier au 1er niveau ; qu'il constate que depuis l'accédit du 6 mai 2013, les dégradations se sont accentuées ; qu'en effet

acquise par leur auteur était décrite comme une petite maison attenant au quartier Vaudrey (partie du château), se composant de deux chambres au rez-de-chaussée et des greniers dessus, du droit au grand escalier

X..., dans laquelle ce dernier indiquait que, sortant la veille à 7 heures 20 de son domicile pour prendre sa voiture, il avait glissé sur des feuilles mortes qui se trouvaient sur son escalier ; que,

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel, devant laquelle la société EABP ne soutenait pas n'avoir réalisé que la cage d'escalier

ONT DECLARE AVOIR ETE VICTIMES D'UN VOL COMMIS DANS LEUR APPARTEMENT AU COURS DE LA NUIT DU 7 AU 8 AVRIL 1978 ; QU'ILS ONT PENSE QUE LE VOLEUR AVAIT ESCALADE LEUR BALCON PUIS SOULEVE DE L'EXTERIEUR

X... n'impliquait pas de sa part renonciation à se prévaloir de son droit de construire à ses frais un ascenseur dans la cage d'escalier ; qu'en déduisant d'un simple silence la renonciation à un droit

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la propriété de Mme Z... ouvrait sur la voie publique, à laquelle elle était reliée par un escalier

Toulouse, 3 mars 2003), retient que cette société offre subsidiairement d'acquérir la mitoyenneté des parties du mur sur lesquelles elle a ancré ses nouvelles constructions, c'est-à-dire l'ancrage de l'escalier

Y... le 31 décembre 1985 à compter du 1 er janvier 1985 indique que les lieux se composent d'une boutique au rez-de-chaussée, au coin du passage Belaïd, communiquant par un escalier à l'entresol avec deux

des parties communes, et à n'y entreposer aucun matériaux, ledit escalier étant l'issue de secours des locaux dudit immeuble» comportait un engagement de la SCI Francis, bailleur, portant sur les seules

si l'enfant avait été accompagné, comme il se devait, par un adulte ; qu'or, il apparaît que ses parents – ou au moins l'un d'entre eux – n'étaient pas présents lorsque Merwan est arrivé devant l'escalier

V... à payer aux époux D... les sommes de 1 080 euros au titre des désordres concernant l'escalier d'accès aux étages, 2 070 euros au titre du désordre du plancher entre cave et rez-de-chaussée, 2 205

de ses propres constatations que l'arrêt cassé partiellement rendu le 11 mars 2004 par la cour d'appel de Paris est définitif, en ce qu'il a « fait défense à Bernard X... de pénétrer dans le hall, l'escalier