A l'époque, la propriété n'avait pas été divisée, elle était d'un seul tenant, et il doit être admis que l'on pouvait la traverser d'un bout à l'autre, grâce à l'ancien portail en fer, pour rejoindre l'atelier

goudronnée, servant également d'accès à la cour se trouvant sur la partie sud de l'immeuble vendu, donnant sur le boulevard Pasquet d'une largeur de deux mètres quatre-vingt-deux centimètres, devant traverser

résiliation du compromis de vente précité, en soutenant que les parcelles vendues sont grevées d'une servitude de canalisation souterraine de tout à l'égout, qui partant de la parcelle cadastrée n° 120 traverse

l'existence d'une servitude de passage et qu'un plan, annexé à cet acte, comportant la signature de ceux ci, mentionnait sans ambiguïté le tracé d'une servitude conventionnelle de passage permettant de traverser

à l'approche d'une automobile stationnée sur la berme, dont la portière est restée ouverte ; que le jugement en date du 8 novembre 2006 avait retenu que Mme X..., qui a déclaré avoir vu une femme traverser

Triverio, Seeta ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, dans le cadre d'une enquête demandée par le ministre de l'Economie, le président du tribunal de grande instance de Draguignan a, le 15 juin 1989

de noter que l'immeuble voisin, situé à l'ouest, disposait d'une voie d'accès qui devait, certainement, faire l'objet d'une servitude consentie par le même propriétaire, que le raccordement devant traverser

SUR SA GAUCHE ET QUE, COMPTE TENU DE SA QUALITE DE PRIORITAIRE, IL NE PEUT LUI ETRE FAIT GRIEF DE NE PAS AVOIR PRIS DE PRECAUTIONS SUFFISANTES AVANT DE S'ENGAGER SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE POUR LA TRAVERSER

MAJEURE, ETANT DONNE QU'ELLE N'AURAIT PAS ETE IMPREVISIBLE ET N'AURAIT PAS CONSTITUE UN OBSTACLE INSURMONTABLE ; ALORS QUE SI LE DEMANDEUR AVAIT CONNAISSANCE DE LA VIOLENCE DE L'ORAGE QU'IL VENAIT DE TRAVERSER

DESIRAIT EMPRUNTER, UN CROISEMENT POUR LA TRAVERSEE DUQUEL LE PREVENU QUI VENAIT SUR LA DROITE DE LA VICTIME ETAIT PRIORITAIRE; "ET ALORS, D'AUTRE PART, QUE LA CONCEPTION DE L'ARRET TENDANT A NIER

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, sur une piste cyclable, Mme X..., qui circulait à bicyclette, surprise par la traversée d'un chien appartenant à M.

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, sur une piste cyclable, Mme X..., qui circulait à bicyclette, surprise par la traversée d'un chien appartenant à M.

Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 28 novembre 1996), statuant sur renvoi après cassation, que propriétaire d'un lot de copropriété n° 4 traversé par les canalisations

DIRECTION D'OU VENAIT LE CYCLOMOTORISTE ; ALORS QUE L'OBLIGATION DE CEDER LE PASSAGE, IMPERATIVE ET ABSOLUE, NE S'EFFACE NI DEVANT LA CIRCONSTANCE QUE CELUI QUI LA DOIT AURAIT ENTREPRIS LE PREMIER LA TRAVERSEE

manoeuvre de celui-ci quand, sans avertir de son intention, X... a entrepris de tourner à gauche ; que Y... s'étant déporté dans la même direction et ayant perdu le contrôle de son véhicule, ce dernier a traversé

Z... était sous l'effet d'une imprégnation alcoolique ayant pour effet de diminuer ses réflexes sans supprimer toute conscience du danger, qu'il a traversé la chaussée en courant, sans aucune précaution

Y..., avait déclaré, les feux étant verts, à l'approche du carrefour, avoir vu deux "motards" le traverser devant la voiture de M.

Y..., avait déclaré, les feux étant verts, à l'approche du carrefour, avoir vu deux "motards" le traverser devant la voiture de M.