Or, la totalité de sommes réclamées par le demandeur au titre de la réfection d'escalier et complément s'élève à la somme totale de 7 215,95 euros.

personnels au sol y étaient présents lors de chaque contrôle, qu'une activité réelle y existait sans aucune déclaration, la compagnie irlandaise continuant à présenter cet aéroport comme une simple escale

stipulées dans leurs contrats d'assurance multirisque habitation, garantissant le vol et obligeant l'assuré, lorsque le vol n'a pas eu lieu par effraction, à faire la preuve de ce qu'il a été commis par escalade

EXISTER EN L'ESPECE DES LORS QUE LES JUGES DU SECOND DEGRE AURAIENT RELEVE QUE LES CLIENTS QUI S'ETAIENT CONFORMES AUX CONSIGNES DE SECURITE DONNEES PAR LES POMPIERS ET CEUX QUI AVAIENT EMPRUNTE LES ESCALIERS

partiellement infirmatif attaqué (Paris, 4 juillet 1985), que Mme X..., en sortant de l'appartement dont elle était locataire dans un immeuble appartenant à la société Lathégienne, fit une chute dans l'escalier

13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjours ; Attendu que Mme X... s'est blessée en faisant une chute dans l'escalier

celui-ci n'avait pas commis de faute inexcusable à l'origine de l'accident dont la salariée avait été victime en raison des contradictions existant sur la destination même de la pièce desservie par l'escalier

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté qu'il ne pouvait être soutenu, sans étude technique, que la construction de l'escalier

copropriétaires avait, à la suite des contestations élevées par Mme X..., pour la période d'octobre 1989 à septembre 1997, procédé au remboursement des sommes versées par Mme X... au titre de l'entretien de l'escalier

terminée par une ordonnance de non-lieu ; qu'il est certain que l'état d'ivresse avancé dans lequel se trouvait Laurent X... a contribué à abolir son discernement au point de le faire pénétrer par escalade

ses lots, restée propriétaire de deux appartements et diverses annexes dont des garages, auxquels ont été affectés les charges, que l'article 26 du règlement précise que ces charges, afférentes aux escaliers

Giscos à Captieux (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de Mme Y..., Marguerite X..., demeurant Résidence les 3 Chènes "Escaudes

» qu'en page 12/28, il a précisé que « la cause de ce désordre est à rechercher d'une part dans la qualité du remblaiement périphérique, notamment sous les marches de l'escalier et d'autre part peut être

En effet ils nous semblaient à tous qu'il était Impossible de relever les compteurs électriques et de gaz sans s'accroupir ou de monter des escaliers.

, centrale, entre le niveau sous sol-1, et le rez-de-chaussée, avant cet étage, la cage d'escalier est partie commune spéciale au bâtiment, escalier de service, vers le niveau rez-de-chaussée, au niveau

et remise en état des lieux avant achèvement de la maison et paiement intégral, ou maintien en l'état de la cage d'escalier et achèvement gratuit de la maison à la charge du constructeur) qui ont été

X... a été engagé par la société Escapades suivant contrat à durée déterminée du 1er juillet 2003, en qualité de dessinateur maquettiste pour une durée de sept mois ; que la relation de travail s'est poursuivie

il porte le n° 3, desservi par un escalier dit escalier numéro 2 et comprenant un grand débarras et trois appartements ; que ces deux bâtiments sont séparés par une cour intérieure.