Jean X..., domicilié BP. 65, 84300 Cavaillon, 2 / le Centre chirurgical Saint Roch, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu le 6 juin 1997 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale

Gérard X..., demeurant ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), en cassation d'un jugement rendu le 18 octobre 1985 par le conseil de prud'hommes de La Roche-sur-Yon (Section industrie), au profit de M.

Joël D..., demeurant ... (12e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1989 par la cour d'appel de Versailles (5e et 11e Chambres réunies), au profit de la société anonyme Produits Roche, dont le siège

formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Vendée, dont le siège est ..., en cassation du jugement n° 23315 rendu le 31 mai 1996 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est à La Roche-sur-Yon (Vendée), rue Alain

Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire, MAN rue René Y... à Nantes (Loire-atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) de la Vendée, dont le siège est ... à La Roche-sur-Yon

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Société confection cuir, dont le siège social est zone industrielle Nord, rue Graham Bel route de Nantes, La Roche-sur-Yon

[S] [V], domicilié [Adresse 2], 4°/ à la société Italie, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 5], aux droits de laquelle est venue la SCI Roche 72 5°/ à la société Stéphane Patry

Roche, conseiller, président suppléant par ordonnance de Mme le premier président de cette Cour en date du 6 décembre 1989, M.

Nathan, Charles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris du 5 juin 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'abus de confiance, escroquerie, faux en écriture

Y..., à l'occasion de l'exercice par celui-ci du droit de visite qui lui avait été reconnu par le jugement du juge aux affaires familiales près le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon du 16

ceux de la fourchette basse des taux effectifs moyens appliqués habituellement par les banques ; au niveau des opérations financières, par l'obtention d'un crédit terrain dans le cadre de la SCI " Le Rocher

BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (LYON, 13 DECEMBRE 1972), D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE NOIRCLERC AFFICHAGE ET PUBLICITE (SOCIETE NOIRCLERC) A PAYER DES DOMMAGES ET INTERETS A ROCHER

CONDITIONS ET LES MODALITES DE LA VENTE ENVISAGEE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, PAR LETTRE RECOMMANDEE DU 24 AVRIL 1972, DURAND, PROPRIETAIRE, A FAIT INFORMER ROCHE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Le Domaine des roches, dont le siège est ..., en cassation

(Maine-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 4 mai 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Roche-Sur-Yon, au profit de la Caisse de mutualité sociale agricole de la Vendée

amené à se plaindre auprès de Frédéric C...de son manque de professionnalisme, de productivité et de fiabilité de Nathalie X...; que Pierre D...atteste que Nathalie X...a souvent évoqué avec lui ses problèmes