CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137212ccd580146773f1977
22 novembre 1989
par Monsieur Paul X..., demeurant à New-York (Etats-Unis d'Amérique), 135, Central park west, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Monsieur Julien
civ3
6137235bcd58014677408b56
14 décembre 1999
Julien Y..., demeurant 52330 Gillancourt, 2 / M. Gérard Y..., demeurant ..., 3 / M.
613721c6cd580146773f72c7
30 juin 1992
Jean-Pierre Z..., demeurant ..., aux droits et obligations de sa mère, Mme B..., Julienne Daurelle, veuve Z..., décédée à Vienne (Isère), le 15 janvier 1988, en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre
61372322cd58014677405e0b
12 mai 1998
Robert Z..., 2°/ de Mme Juliette B..., née C..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en
soc
61372322cd58014677405e11
27 mai 1998
David Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Wilhelmine B..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Françoise C..., demeurant ..., 4°/ de Mlle Carine X..., demeurant 5, cours Juliottes, 94700 Maisons-Alfort,
61372326cd580146774060fe
28 octobre 1998
Michel Z..., demeurant ..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la société anonyme Sieras, Zone Industrielle Les Manteaux, 89330 Saint-Julien-du-Sault, 2 / de M.
613721accd580146773f5f12
14 janvier 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette X... épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance
613723a1cd5801467740c452
28 mars 2001
Pascal X..., demeurant rue Julien Charpentier, 03250 Chatel Montagne, en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit : 1 / de l'association
613723a5cd5801467740c749
9 mai 2001
Félix Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1999 par la cour d'appel de Versailles (1e chambre civile, 2ème section), au profit de Mme Juliette Z..., épouse X..., demeurant La
6137265acd58014677424e7c
26 janvier 1993
(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1991 par la cour d'appel de Versailles (13e Chambre), au profit de la société Oxal France, dont le siège social est sis à Saint-Julien-en-Genevois
cr
6137269ccd58014677427039
13 avril 2005
Julien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13 ème chambre, en date du 25 octobre 2004, qui, pour atteintes sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec
6137266ccd58014677425743
20 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Z..., Julienne A... épouse Ventose, 2 / Mme Germaine X
6137265dcd58014677424fe8
20 juillet 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS / LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Julienne, Marie, Lucie X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt
6137228bcd580146773fe487
16 mai 1995
(Réunion), 2 / de l'AGS ASSEDIC, rue Juliette Dodu à Saint-Denis (Réunion), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire,
6137229bcd580146773ff05e
8 novembre 1995
Julien X..., demeurant Garin, Luchon, 31110 Luchon, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 20
613722a3cd580146773ff7e3
10 avril 1996
Alphonse A..., 2°/ de Mme Juliette B..., épouse A..., demeurant ensemble Valriant 2, bât. A2, Le Charrel, 13400 Aubagne, 3°/ de M.
civ1
613722aacd580146773ffd28
2 avril 1996
Paul A..., 2°/ Mme Juliette Y... épouse A..., demeurant ensemble impasse Olympique, Les Iris, 34200 Sète, en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre
6137227bcd580146773fd895
20 juin 1995
Marcel A..., demeurant ... (18ème), 2 ) Mme Juliette A..., épouse Z..., demeurant ...
613722b9cd58014677400aa1
17 juillet 1996
Julien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juillet 1993 par la cour d'appel de Saint-Denis la Réunion (1re chambre), au profit de Mme Bénédicte Z... née Y..., demeurant 86, Cité
comm
613722bdcd58014677400ddc
10 décembre 1996
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parnassus enterprises limited, dont le siège est P/O box 58, Saint-Julian's
Page 56 sur 134