José Y..., 2 / de Mme Maria X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Santa Maria di Lota, 2 / de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) d'Ajaccio, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1999

Maria-Esther X...

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 décembre 1987), que Mme X... exerçait, depuis le 3 août 1978, les fonctions d'esthéticienne itinérante au service de la société Maria

ET QU'IL A TROUVE LA MORT AU COURS DE CETTE COLLISION ; ATTENDU QUE LA DAME VEUVE MARIA X... Z..., AGISSANT EN SON NOM PERSONNEL ET AU NOM DE SES FILLES MINEURES, A ASSIGNE Y...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria, Dolorès B..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Milet, appartement 102, Mantes-la-Jolie (Yvelines), 3°/ Madame Maria F..., demeurant 13, rue R. Amendsen, Mantes-la-Jolie (Yvelines), 4°/ Madame Eugénia C..., demeurant 131, rue L.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Maria

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Masse-Dessen et Thouvenin, avocat aux Conseils pour Mme Maria-Clara X....

qualités de liquidateur judiciaire de la société anonyme Gri, en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1989 par la cour d'appel de Limoges (1re et 2e chambres réunies), au profit de : 1°/ Mme Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Maria X..., veuve Y..., demeurant

Jean-Pierre A..., demeurant ... (5ème), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section B), au profit de Mme Maria Y..., Veuve X..., demeurant à

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Rose, Marie, Raymonde C... veuve X..., demeurant actuellement ..., à Lorp-Sentaraille (Ariège), 2°) Madame B..., Maria

cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre), au profit de : 1°/ Mademoiselle Magali B..., demeurant à Saint-Maurice (Val-de-Marne), ... à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), ..., 2°/ Madame Maria

B..., demeurant Sancho A..., Madrid (Espagne), 6°) de Mme Maria Y... B..., épouse I... RODRIGUEZ, demeurant 3 Jerico, Madrid (Espagne), 7°) de Mme Carmen Y... B..., épouse Antonio H...

Saint-Vincent-de-Paul, 18°) de Monsieur Serge R..., demeurant à Saint-Mihiel (Meuse), Buwieres-sous-les-Côtes, 19°) de Monsieur Maurice S..., demeurant à Colayrac-Saint-Cirq (Maine-et-Loire), Villa Maria

Martine Santa Maria, demeurant ..., 40 / de Mme Brigitte XJ..., demeurant ..., 41 / de Mme Marie-José XK..., demeurant ..., 42 / de Mme Viviane XL..., demeurant bâtiment 12, appartement 104, .

Maria X...

Fernando X..., 2 / de Mme Maria Luisa X..., demeurant ensemble ..., 3 / de la société Udeco, société anonyme dont le siège est Centre administratif, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse