. : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi de Kazim X... : Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 111-4, 121-1, 121

LA COUR, Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 306 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale : " en ce

Renaud Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2018, qui, pour stationnement dangereux de véhicule, l'a condamné à 180 euros d'amende ; Vu

Sofiane Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 24 mai 2017, qui, pour destruction du bien d'autrui par un moyen dangereux, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement

. ; contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 31 août 2018, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs de destruction par un moyen dangereux pour

, chambre 11e chambre, en date du 10 octobre 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive et contrebande de marchandises dangereuses

E..., contre le jugement du tribunal de police de PONTOISE, en date du 6 juillet 2018, qui, pour stationnement dangereux, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ;

I... , contre le jugement du tribunal de police de QUIMPER, en date du 21 février 2018, qui, pour divagation d'animal dangereux, l'a condamné à 50 euros amende ; Vu le mémoire personnel

terrestre à moteur a pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis ou celle de ses ayants droit ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'une collision s'est produite

mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BÉGHIN et les conclusions de M. l'avocat général LE BAUT ; Vu la déclaration, en date du 3 novembre 2015, produit

Mahamadou Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-8, en date du 6 juin 2016, qui, pour destruction du bien d'autrui par moyen dangereux pour les personnes, l'a condamné à dix-huit

d'appel de BORDEAUX, en date du 2 février 2017, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment des chefs de meurtre d'une personne vulnérable en récidive, destruction du bien d'autrui par un moyen dangereux

Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 13 septembre 1990, qui, pour contraventions de blessures involontaires et divagation d'animal dangereux, l'a

Mamode, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 20 novembre 2000, qui, pour menace de destruction dangereuse pour les personnes faite avec l'ordre de remplir une condition

Michel, contre l'arrêt n° 1040 de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, du 12 novembre 1998, qui, pour divagation d'animal dangereux, l'a condamné à 800 francs d'amende et a prononcé

Michel contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 1987, qui pour ralentissement et dépassement dangereux, l'a condamné à 2 amendes l'une de 250 francs

chambre de l'instruction de la cour d'appel de Fort-de-France, en date du 20 juillet 2021, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment, de destruction du bien d'autrui par un moyen dangereux

[F] [I] a formé un pourvoi contre le jugement du tribunal de police de Brive-la-Gaillarde, en date du 19 septembre 2022, qui, pour divagation d'animal dangereux, l'a condamné à 100 euros d'amende.

[T] [B] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 19 juillet 2022, qui, pour violences aggravées et dégradation par un moyen dangereux, l'a condamné

[S] [V] a formé un pourvoi contre le jugement n° 63 du tribunal de police de Niort, en date du 6 avril 2022, qui, pour divagation d'animal dangereux, l'a condamné à 75 euros d'amende et a prononcé sur