CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

106 résultats pour « Azerou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00908

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

produit une attestation datée du 1er octobre 2008, établie par Franck A..., décorateur d'intérieur, dans les termes suivants : " exerçant ma profession dans la région et ayant mes bureaux sur CHAZAY d'AZERGUES

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01584

Cassation

Page 6 sur 6

← Précédent

Annonces BODACC164 résultats

Journal officiel
Radiations

AZEROUAL, Mohamed, Morad, AZEROUAL

SIREN 979396736Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

31/07/2026

Voir →

Créations

AZEROUAL, Mustapha

SIREN 888006038Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

21/07/2026

Voir →

Créations

AZEROUAL, Saad

SIREN 106592405Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

26/06/2026

Voir →

Créations

AOURAGH, Aziza, AZEROUAL

SIREN 105601363Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

02/06/2026

Voir →

Modifications diverses

AZEROUAL, Driss

SIREN 947654836Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

30/04/2026

Voir →

24 septembre 2014

24 septembre 2014

salarié évoquée par les employeurs est non seulement celle de directeur des études, mais également de détenteur d'une partie des parts sociales de la société Stratège plus au travers d'une société Azzuro

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00525

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

U... en étant désigné auteur avec un autre salarié), - « c'est répétitif, tout comme le changement de l'ordre des touches du clavier, j'ai ainsi été contraint de prendre en photo un clavier azerty car

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02069

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

produit, éléments sur lesquels la société CHARABOT n'a aucune prise ; La cour observe ainsi que l'année 2005 fut manifestement une année exceptionnelle, grâce à une énorme commande de parfum « CHROME », d'AZZARO

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00020

Cassation

12 janvier 2016

12 janvier 2016

GROUPE CAYON n'est pas fondée à soutenir que les trajets effectués par Nicolas X... entre son domicile à Chatillon d'Azergues (Rhône) et ses divers lieux de prise de poste, tels Irigny, Feyzin, Saint-Priest

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00764

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

de l'avis de mise en recouvrement rectificatif n° 610/2009/011-2 émis le 14 mai 2010 ; Aux motifs, sur la taxation du fuel BPE, que la société Lafarge utilise sur ses sites de Frangey et de Val d'Azergues

Source officielle