AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Valérie X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 février

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen au nom de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne, dont le siège est ...

Boinot, conseiller référendaire rapporteur, M. Poullain, conseiller, M. Feuillard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

), ..., 2°/ de la Société française du verre, dont le siège est à Andilly (Val d'Oise), ..., 3°/ de Monsieur Bernard Z..., demeurant à Saint Mandé (Val-de-Marne), ..., 4°/ de la société coopérative

Jacky C..., demeurant ... à Sarcelles (Val-d'Oise), 5 ) M. Alain D..., demeurant Résidence des Coquelicots, Bât. C à Coubbon (Val-d'Oise), 6 ) Mme Diana Y..., épouse Z..., demeurant 6, allée A.

: - L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt n 642 de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 1993, qui, a relaxé Valérie

(Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 9 juin 1992 par le conseil de prud'hommes de Créteil (section encadrement), au profit de M. Albert X..., demeurant ...

demeurant ... (19ème), en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1993 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section C), au profit de la société anonyme Andrieux, dont le siège est ... à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée C'Prop, dont le siège est rue de l'Eclipse à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Valérie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1995 par

Boinot, conseiller référendaire rapporteur, M. Poullain, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires du domaine du Fief, dont le siège est à Créteil (Val-de-Marne

17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société anonyme Union des services publics, dont le siège est à Eaubonne (Val-d'Oise

Xavier F..., demeurant ..., Hameau du Val fleuri, E 17, 06800 Cagnes-sur-Mer, 6°) M.

(Eure), en cassation d'un jugement rendu le 20 novembre 1990 par le conseil de prud'hommes d'Evreux (section activités diverses), au profit : 1 / de Mme Valérie X..., demeurant ... à Saint-Rémy-sur-Avre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Valérie X..., demeurant ...

d'un arrêt rendu le 25 avril 1990 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Recodis, dont le siège social est ...Hôtel de Ville àPontoise (Val-d'Oise

cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1993 par la cour d'appel de Paris (21e Chambre, Section C), au profit de la société à responsabilité limitée Multipose SN, dont le siège est ... à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne

rendu le 29 mars 1991 par le conseil de prud'hommes de Marseille (section encadrement), au profit de la société Boomerang, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... au Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne