, ces locaux comportant notamment, au premier sous-sol, un vaste plateau aménagé en grande salle insonorisée avec piste centrale en parquet collé, autour de laquelle sont fixées des tables et des banquettes

X..., qui bénéficiait d'un agrément en qualité d'employé de salles de jeux, était sous l'autorité du directeur responsable du casino, peu importe qu'il travaillait dans le restaurant ou salle des banquets

maintien du salarié dans l'entreprise pendant la durée du préavis ; qu'en l'espèce il est fait grief à madame X... aux termes de la lettre de licenciement d'avoir, le 30 juin 2011 laissé en rayon deux barquettes

société intimée a également invoqué une incohérence quant à la nature de la lésion en soulignant que son salarié lui avait indiqué le poignet droit entre le charriot qu'il poussait et des cages de barquettes

attaqué a violé les articles 1134, 1719 et 1720 du Code civil ; Mais attendu que les premiers juges ont relevé que le litige portait essentiellement sur les difficultés d'exploitation d'une salle de banquets

tiers des parts de la société Hendi, qui avait une activité de café-restaurant ; que la société Hendi l'a engagé à compter du 1er juin 1995 comme cuisinier pour l'activité traiteur et organisation de banquets

construite à la base du mur est immergée à chaque marée haute, il résulte du rapport d'expertise que le mur ne surmonte pas la banquette mais est édifié en amont sans aucune fondation commune de sorte

pourvoi formé par la société Ybert automation, ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 mars 1989 par le conseil de prud'hommes de Vire (section industrie), au profit de Mme Chantal X..., demeurant Bauquay

DEMANDE LA COUR D'APPEL A ECARTE L'APPLICATION D'UNE CLAUSE DE L'ACTE DE 1903 QUI A OPERE LA DIVISION DES HERITAGES VOISINS SPECIFIANT QUE LES CLOTURES DEVRONT ETRE JOINTES ET MAINTENUES AU MOYEN DE BANQUETTES

l'incompétence avérée à occuper la fonction et ce, tant sur la forme que sur le fond, si le contenu de ce message était exact." formulé sur une note établie par un subordonné au sujet de l'usage d'une barquette

l'unité canine dont lu chien a marqué avec une insistance toute particulière à deux endroits à savoir : à l'extérieur du véhicule sous le coffre puis dans l'habitacle cette fois et sur l'ensemble de la banquette

X...) et ses meubles se résumaient à une banquette clic clac, un frigo, un congélateur et rien d'autre » pour confirmer le jugement ayant ordonné à M.

[Z] des parcelles situées sur le territoire de la commune de [Localité 5] lieudit « [Localité 6] », cadastrée ZN n° [Cadastre 4] ainsi que sur le territoire de la commune de [Localité 8] lieudit « Bacquet

Jean-Alfred X..., demeurant à Lisle (Dordogne), place des Banquettes, en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1992 par le conseil de prud'hommes de Périgueux (section commerce), au profit : 1

a été licencié pour faute grave le 8 mars 1994 ; Attendu que pour dire le licenciement justifié par une faute grave, l'arrêt attaqué retient que le fait pour un salarié de passer en caisse une barquette

Qu'aux termes de son offre de prix du 22 novembre 2005, Dyad a précisément listé les travaux de conditionnement mis à sa charge (cf sa pièce n° 24) : insertion d'une barquette en aluminium dans une barquette

Y... a commis une faute en plaçant du matériel sur la banquette destinée aux passagers, contraignant ces derniers à s'asseoir sur les boudins du bateau ; que pour étayer son propos M.

commune de [Localité 9], lieudit « [Localité 13] », cadastrée section ZN numéro [Cadastre 8] pour 2 hectares quatre-vingt-cinq ares quatre-vingt centiares de pâture, commune de Vendeuil, lieudit « Bacquet