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150 résultats pour « Bertrand ROI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723b8cd5801467740d50a

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Roger X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle

Page 6 sur 8

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

SNC ES-ROIX, LEVASSEUR, Bertrand, Jean, Fernand

SIREN 851482315GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

14/07/2019

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Procédures collectives

ROISSE, Bertrand

SIREN 494084098TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAUMUR

Autre jugement et ordonnance — Ordonnance homologuant l'accord des parties règlement amiable agricole ; la présente ordonnance est déposée au greffe du Tribunal de Grande Instance de Saumur où tout intéressé peut en prendre connaissance ; RG n° : 16/00894

20/03/2018

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Ventes et cessions

TRANSPORTS LIONEL BUSSIERE, LAVERIE AUTOMATIQUE DES PRES LE ROI, FOUCAULT, Olivier, Arnaud, Bertrand

SIREN 502494222GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

Suivant acte Maître Elisabeth DAUPHIN-PIGOIS, notaire à Mehun sur Yèvre- enregistré au SPFE de Bourges, le 05/02/2018 - Dossier n° 2018 03852 réf 2018 N 00135 Les oppositions des créanciers au paiement du prix de vente doivent être formées par acte extrajudiciaire, à peine de nullité, dans les 10 jours à compter de la dernière des publications (qui est celle du BODACC) - Article L.141-4.

15/03/2018

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Procédures collectives

ROISSE, Bertrand

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAUMUR

Autre jugement et ordonnance — Ordonnance prononçant la suspension provisoire des poursuites pour deux mois ; conciliateur désigné dans le cadre du règlement amiable : GENEVAISE (Claude), L'Epine Noire, 49481 Saint-Sylvain d'Anjou ; RG N° 16/00894

27/12/2016

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Ventes et cessions

SOCIETE DES TROIS ROIS, BOUCHERIE DES TROIS ROIS, MASLEK, Bertrand

SIREN 518315072GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE

Mise en activité suite à achat Vendeurs : Monsieur Bertrand Gérard Joseph MASLEK et Madame Claudine Bernadette Emilienne Juliette MONCHENY, son épouse. Oppositions (suite) : pour la correspondance et le retour des pièces à CLEON, Parc des Compétences, rue du Bois Rond au Cabinet BIAS, rédacteur de l'acte et séquestre des fonds.

24/02/2010

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CC

civ3

6137231ccd58014677405932

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Bertrand R..., demeurant ..., 13°/ de la société civile immobilière (SCI) Kalina, prise en la personne de son gérant, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Roger XXXXX..., domicilié [...]                          , 131°/ M. Alain YYYYY..., domicilié [...]                                    , 132°/ M.

Source officielle
CC

soc

6137226bcd580146773fccf0

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

Bertrand Q..., demeurant ... (Moselle), 7 / M. Pascal X..., demeurant ... (Moselle), 8 / M. C... Base, demeurant ... (Moselle), 9 / M.

Source officielle
CC

soc

613721abcd580146773f5df5

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Roger YP..., demeurant ..., 38°) M. Laurent YQ..., demeurant ... (Nord), 39°) M. Patrick YS..., demeurant ..., 40°) M. Jean Z..., demeurant ... (Nord), 41°) M.

Source officielle
CC

soc

613722c2cd58014677401242

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Jacques AS..., demeurant ..., 92160 Antony, 128°/ de Mme veuve Roger AT..., demeurant ..., 17730 Port-des-Barques, 129°/ de M.

Source officielle
CC

cr

61372566cd5801467741d645

Cassation

15 octobre 1997

15 octobre 1997

Bertrand, avocat général, l'affaire a été mise en délibéré ; "alors que le ministère public ne peut être représenté par deux magistrats au cours de la même audience ; "alors que, en outre, l'arrêt

Source officielle
CC

comm

613723d1cd5801467740e8dd

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Métivet, conseiller, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Favre, conseiller, les observations de la SCP Roger et Sevaux, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

613723f7cd58014677410867

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bugnot, société anonyme, dont le siège est : 52270 Bettaincourt-sur-Rog

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Pierre, demeurant à Rots (Calvados), 43°/ de Monsieur YJ... Yvon, demeurant ... à Ifs (Calvados), 44°/ de Monsieur YL...

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3cb

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Bertrand, - A... Madeleine, - B...

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f2888

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Alberto Decula, demeurant rue Roger Verlome, ad. 92, appartement 22 à Dunkerque (Nord), 9°/ de M.

Source officielle
CC

comm

6137221ecd580146773fa5e5

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

Roger, demeurant à Saint-Maurin (Lot-et-Garonne), 4 / de M. Z... Jacques, Gérard, demeuarnt Route de Mahourat à Damazan (Lot-et-Garonne), 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300488

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Bertrand, avocat aux Conseils, pour les consorts X...

Source officielle
CC

cr

6137261ccd58014677423065

Cassation

26 octobre 2004

26 octobre 2004

Justice à PARIS, le vingt-six octobre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI, les observations de la société civile professionnelle ROGER

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100798

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 3 DÉCEMBRE 2025 La société Pompes funèbres de [Adresse 5], société par actions simplifiée, exerçant sous l'enseigne Roc

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2008:MI00264

Cassation

28 novembre 2008

28 novembre 2008

Bertrand X..., tous quatre domiciliés..., 5° / à M. Roger Y..., 6° / à Mme Marie-Thérèse Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés..., 7° / à M.

Source officielle
CC

soc

6137211dcd580146773f1167

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Roger, demeurant ... (Drôme), 19°) Monsieur S... Alphonse, demeurant 23, La Croix d'Or à Pierrelatte (Drôme), 20°) Monsieur T... Pierre, André, demeurant ... (Drôme), 21°) Monsieur U...

Source officielle
CC

civ3

61372352cd580146774083f0

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

A..., ès qualités, de Me Bertrand, avocat de M. D..., ès qualités, de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f288b

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Alberto Decula, demeurant rue Roger Verlome, ad. 92, appartement 22 à Dunkerque (Nord), 9°/ de M.

Source officielle