(selon sa version) ou par Bocar Y...

X... était débiteur au 31 décembre 1993 de la somme de 428 393,88 francs en qualité de caution de la société Bobar au profit de la banque et qui cependant a considéré abusive la résiliation, n'a pas tiré

cassation d'un jugement rendu le 20 octobre 1993 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dié (section activités diverses), au profit de l'association Maison familiale de vacances, dont le siège est La Bolle

Ras le bol de cette soi-disante élite qui se croit au-dessus des lois » figurant dans la publication du 9 novembre 2016, caractérisent bien l'infraction et constituent une allégation ou imputation d'un

Sur le premier moyen : Attendu que l'Union départementale des syndicats des travailleurs du Cher a demandé le 15 mars 1985 au directeur de la société Boca d'organiser l'élection des délégués du personnel

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société CHR Hansen France, venant aux droits de la société Boll

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : K 19-10.918 Demandeur : la société Bobas-Trans Spedicia Transport SJ et autre Défendeur : la société Philips Industries Magyarorszag

DONNE DEFAUT CONTRE LA SOCIETE AVEZ : SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ROUSSELOT, FABRICANT DE COLLES, A VENDU A LA SOCIETE BOCA UNE COLLE IMPROPRE A L'USAGE AUQUEL ELLE ETAIT DESTINEE EN RAISON

société Il Salotto se sont pourvus en cassation le 23 avril 2008 contre un arrêt rendu le 15 novembre 2007 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans une instance les opposant à la société Cannes La Bocca

A..., demeurant ..., pris ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société civile immobilière (SCI) La Bole, 4 / de la société Profidis, dont le siège social est ..., 5 / de

société Il Salotto se sont pourvus en cassation le 23 avril 2008 contre un arrêt rendu le 15 novembre 2007 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans une instance les opposant à la société Cannes La Bocca

L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE SOGESMANS, AGISSANT EN QUALITE DE PROMOTEUR, A PROCEDE AU MANS A LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE, AU MOYEN D'UN PRET CONSENTI PAR LE CREDIT FONCIER, LA SOCIETE IMMOBILIERE BOLLEE-SAINT-EXUPERY

X... dans la société Boga Bidassoa; alors que, d'autre part, la cour d'appel n'a pas non plus répondu à leurs conclusions faisant valoir que s'ils n'avaient pu honorer leur obligation personnelle à

Statuant, tant sur le pourvoi principal des sociétés Bollé protection et Bushnell performance optics Europe, que sur le pourvoi incident de la société Euro protection ; Attendu que les sociétés Bollé

Guelfo B..., demeurant ... à Cannes-la-Bocca (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 9 octobre 1989 par le tribunal d'instance de Cannes, en matière électorale, au profit de : 1°/ Mme

société Ezavin-[J] administrateurs judiciaires, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], représentée par Mme [E] [J], agissant en qualité de mandataire ad hoc de la société Cannes La Bocca

travail », mettait des fonds d'écran « sur l'ordinateur commun » de l'entreprise avec des messages dévalorisants, cherchait à monter « les salariés les uns contre les autres », affichait « son ras-le-bol

X... et dérobée en décembre 1989 ; que l'on retrouvera chez lui des objets (articles de photo, disques compacts, appareil Hifi, cigarettes d'une marque bien précise, bol de mousse à raser) correspondant