Michel demeurant à Cherveix Cubas (Dordogne), 8°/- Monsieur Z... Daniel demeurant chez M. G..., Donissan à Listrac Medoc (Gironde), 9°/- Monsieur A... Philippe demeurant ...

En fait de peau, il s'agissait de cuir de chèvre ou maroquin (expertise demandée par [V] [I], Général) ; quant au savon, lire [M] [Q] Le savon juif.

a prononcé la liquidation de ses biens que X... étant décédé, ses héritiers, les consorts X..., ont produit à cette liquidation ; que par ordonnance du 28 juin 1976, le juge-commissaire a autorisé Chevrier

exclut que la faute de l'employeur ait un caractère inexcusable, qu'il ressortait des motifs du jugement infirmé que les deux ouvriers travaillant sur le chantier avaient choisi d'arrimer la corde de la chèvre

Marie, Lucie, Aurore, demeurant et domiciliée à Sainte-Marie lieudit "Ravine des Chèvres les Hauts" ; 2°) de Monsieur H... dit I...

PRESIDENT : M MONGUILAN, CONSEILLER LE PLUS ANCIEN, FAISANT FONCTIONS-RAPPORTEUR : M LARERE-AVOCAT GENERAL : M DALLANT, CONSEILLER FAISANT FONCTIONS-AVOCATS : MM CHAREVRE ET MAYER.

Danielle, Veyriéras, Chateau Chervix, Saint Germain les Belles (Haute-Vienne), en cassation d'un jugement rendu le 13 juillet 1987 par le conseil de prud'hommes de Limoges, (section Industrie), au profit

Château Chervix, en annulation d'une décision rendue le 8 novembre 1996 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Limoges ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

B... et obtenir la délivrance du legs " de residuo " qui leur avait été consenti ; qu'ils ont par ailleurs agi en responsabilité à l'encontre la SCP notariale Chevrier Mesureur, qui avait réglé la succession

Jean-Pierre A..., demeurant ... du Lavoir, Chevry II, Gif-sur-Yvette (Essonne), 2°/ de Mme veuve A..., née Suzanne Z..., demeurant ... (14ème), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Richard Y..., demeurant le Bourg à Chevire-le-Rouge (Maine-et-Loire), Bauge, en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1989 par la cour d'appel d'Angers (Chambre sociale), au profit de la SCA Cultures

réparti à concurrence de 40 % pour le Groupe Caddac, de 40 % pour la société SDA et de 20 % pour la société Sablières de l'Atlantique après notamment fusion-absorption des sociétés Sna, Sablières de Cheviré

procès-verbal de constat du 28 juillet 2015 dressé par Maître [W] [O], huissier de Justice à Moutiers, et la sommation interpellative subséquente, que Madame [U] poursuit sa propre activité d'élevage de chèvres

le 12 mars 1985 par la cour d'appel de Rennes (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme PINAULT FRANCE, dont le siège social est à Bouguenais (Loire-Atlantique), zone industrielle de Cheviré

(Maine-et-Loire), pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de Madame X..., 2°/ Madame Andrée Z..., épouse X..., demeurant à Chevire-le-Rouge (Maine-et-Loire), défendeurs à la cassation

François X..., demeurant 5, Place du Donjon, 77320 Chevru, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 juin 1997, où étaient présents : M.

sbstitués, armateurs affrêteurs, sous affrêteurs, et tous autres intéressés au transport, domiciliés es qualité à l'Agence de Nantes de la société JOKELSON et HANDTSAEM, rue de l'Ile Pointière, ZI de Cheviré

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tellif, dont le siège est les Bois de Maisonne, Chevrières,