prolongée du syndicat de copropriétaires et du bailleur pour mettre fin à des infiltrations répétées d'eau en provenance des canalisations d'eaux usées de l'immeuble et d'une fuite de douche

X... a été constaté ; que l'expert désigné en référé a conclu que le désordre résultait de la vétusté de l'immeuble et de l'humidité causée par le fonctionnement des douches installées par M.

bâtiment A, au rez-de-chaussée, une pièce avec WC indivisible du lot n° 38, et dans le bâtiment B, au rez-de-chaussée, une pièce et un placard, le tout réuni pour former deux pièces, un WC et lavabo avec douche

de quinze ans et présentant un handicap psychomoteur, hébergée lors d'un voyage scolaire dans une chambre d'hôtel de la société du parc du Futuroscope (86) a été retrouvée gisant sur le sol du bac à douche

rénové et équipé à l'intérieur d'un coin cuisine équipé d'un évier, d'un petit plan de travail avec un petit four et une plaque de cuisson ainsi qu'un réfrigérateur et d'une petite salle d'eau avec douche

d'habitabilité définies par le décret prévu à l'article 25 de la loi du 23 décembre 1986 et notamment comprendre au minimum une salle d'eau, pièce séparée, intérieure au logement, comportant baignoire ou douche

condamnations mises à sa charge au titre du préjudice de jouissance des copropriétaires, tout en constatant que si l'entreprise Ponsol était également responsable de l'installation défectueuse des bacs à douche

sexe) ; 3ème planche : . petites filles nues dans la baignoire mais pour l'une la cuisse cache le sexe, pour l'autre, la prise est arrêtée au ventre ; . une petite fille nue se lavant sous la douche

déclarations de celle-ci, expliquant que l'homme chez lequel il s'était rendu avec sa mère s'était montré méchant à l'égard de celle-ci et qu'à leur retour à leur domicile, sa mère s'était immédiatement douchée

Qu'à souligner que lors de la perquisition chez lui à 10h00, Y... présentait à la base du cou des poils de barbe coupés et une brindille de feuillage, contredisant ainsi sa version d'une douche prise au

d'éléments constatés en faveur de la thèse du suicide; que l'ensemble des différents actes d'instruction réalisés par le magistrat sont venus confirmer la possibilité de la pendaison grâce au flexible de douche

qu'en se bornant néanmoins à affirmer, pour le déclarer responsable du préjudice subi par [S] [P], que la présence de plomb sur les volets de la cuisine et des tuyaux d'évacuation du lavabo et de la douche

photographie de deux jeunes garçons, dont pour l'un, n'est visible que le torse, l'autre portant ce qui semble être un slip de bain, - enfin, sur la 6ème, figurent trois jeunes hommes nus dans une douche

pris une douche quotidienne, le conseil de prud'hommes a violé les textes susvisés ; 2°/ que selon l'arrêté du 23 juillet 1947 fixant les conditions dans lesquelles les douches doivent être mises à

: Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1992 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre sociale), au profit de la société Dorothée

ce temps de douche a toujours été payé n'a pas de force probante compte tenu de son caractère équivoque ; qu'il est en effet paradoxal de déclarer que ce temps de douche a été payé tout en allouant une

moyen unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 5 juillet 2012), qu'un juge des tutelles a ouvert une tutelle au profit de Mme Nicole X..., Mme Dorothée

nécessitant l'utilisation de peinture et préparations contenant du plomb, ont saisi la juridiction prud'homale de demandes en paiement d'un quart d'heure par jour, temps nécessaire pour la prise d'une douche