CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 072 résultats pour « Domnine ANDRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01194

Cassation

12 octobre 2021

12 octobre 2021

Un diagnostic de sécurité qui a été effectué sur le site le 5 mai 2010 par la direction départementale des territoires (DDT) du Rhône, dans le cadre de la campagne nationale organisée en ce domaine par

Source officielle

Page 6 sur 54

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00301

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

en transfert des noms de domaine et toutes les demandes qui en sont la conséquence, d'avoir rejeté les demandes de M. Y...

Source officielle
CC

civ1

613723efcd58014677410169

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

Philippe X..., demeurant ..., 2 / de la société André X... et Philippe X... et compagnie, dont le siège est ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ3

60794c4e9ba5988459c453e3

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

André X... n'était pas inscrit au registre du commerce ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

60794cd79ba5988459c47340

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

André, Jean-Paul et Georges X... et le Groupement foncier agricole de la Chapelle Grivot (GFA), dont les terres de cultures sont situées à proximité de la forêt de Mareuil-en-Brie, ont demandé à l'Office

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02110

Cassation

20 novembre 2014

20 novembre 2014

X..., à la fois responsable de la filiale ADV de la société Schindler en Andorre, et responsable de Schindler en Andorre, puis directeur des opérations Schindler en Andorre, est toujours resté sous l'autorité

Source officielle
CC

civ1

6137213acd580146773f20e4

Cassation

21 mai 1990

21 mai 1990

Z..., un acte de donation-partage de la nue-propriété d'un domaine agricole entre M. André Z... et sa soeur, Mme Paulette Z..., épouse Y... ; qu'aux termes de ce partage M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201641

Cassation

24 octobre 2013

24 octobre 2013

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 7 novembre 2012), qu'André X... a souscrit le 2 janvier

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207ca

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

limites de la cassation antérieurement prononcée, sur les seuls intérêts civils, a dit que le délit d'entrave au fonctionnement du comité d'entreprise par des mesures discriminatoires à l'encontre d'Andrée

Source officielle
CC

civ2

60794cd49ba5988459c472cf

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

André X... et le groupement foncier agricole de la Chapelle X...

Source officielle
CC

cr

6137268fcd580146774268f4

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

a violé les textes susvisés ; "2 ) alors que, dans ses conclusions d'appel, Raynald X... faisait valoir que la réglementation n'exigeait pas que les barges, objet des poursuites, soient munies d'ancres

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423f19

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

arrêtée dès le 10 décembre 1992 au cours d'une réunion à la préfecture à laquelle participaient entre autres Yves X..., Honoré A... son premier adjoint chargé de l'urbanisme et des travaux publics et André

Source officielle
CC

comm

61372097cd580146773ec17d

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

André Y..., demeurant tous deux Domaine La Castillone, 34530 Montagnac, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1998 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section B), au profit : 1 /

Source officielle
CC

civ1

607940bc9ba5988459c3da2a

Cassation

30 juin 1965

30 juin 1965

EST DECEDE LE 4 JUIN 1962 A LA SURVIVANCE DE SES QUATRE FILS, ANDRE, RENE, FRANCOIS ET LOUIS ; QUE LA SUCCESSION COMPRENAIT NOTAMMENT UN DOMAINE RURAL SIS A LIVINIERE (HERAULT) ; QU'AU COURS DE L'INSTANCE

Source officielle
CC

civ1

61372097cd580146773ec184

Cassation

1 mars 1977

1 mars 1977

RECHERCHER DANS QUELLES CONDITIONS LE DOMAINE ETAIT EXPLOITE PAR Y...

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98b4

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

André YK..., demeurant à Saint-Laurent Blancy (Pas-de-Calais), ..., 3 / M.

Source officielle
CC

soc

613721c8cd580146773f745a

Cassation

10 décembre 1992

10 décembre 1992

(Seine-Maritime), 2°/ La société à responsabilité limitée Cabinet Dominique, dont le siège social est ... (Seine-Maritime), 3°/ M. A..., administrateur, demeurant ... (Seine-Maritime), 4°/ M.

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c116

Cassation

25 septembre 1990

25 septembre 1990

André-Marie, Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210104

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

Dominique Z..., domicilié [...] , 4°/ à M.

Source officielle
CC

soc

613720cdcd580146773ee7f6

Cassation

26 mai 1988

26 mai 1988

(Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1985 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de Monsieur André X..., demeurant "Les Barthes" à Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne

Source officielle