Eric X..., demeurant ... aux Chartrains, en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1998 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre, section sociale), au profit de M.

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 1993, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à une amende de 30 000 francs, a ordonné

Eric Fortin, demeurant 6, rue Surcouf, 37420 Avoine, 48 / de M.

maladie des Pyrénées-Orientales, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 18 avril 2017 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Perpignan, dans le litige l'opposant à la société Eric

Paul Eric Faustin X...est né le 27 décembre 1980 de Mme Paule Angèle X...

Eric Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L

Ce sont des cendres de crémation, je ne sais pas pourquoi elles sont en si grande quantité parce qu'après la crémation d'un corps, il ne reste qu'une petite quantité qui devrait être dispersée tous les

Eric X..., demeurant ..., Le Piochet, 73000 Chambéry, en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1998 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de la société L'Activité, société

Eric Z..., demeurant ..., 3 / de M.

appelé en garantie les autres intervenants à la construction ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que, même en l'absence de désordre matériel et quels que soient la quantité

l'homme, préliminaire, 331 alinéa 4, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats (pages 8 et 9) qu'à l'audience du 14 septembre 2006 au matin, le témoin Eric

X... et Dominique Y... et, d'autre part, en ce qu'il a ordonné que les amendes et sommes tenant lieu de confiscation prononcées solidairement entre Eric X... et la société X... seront recouvrées contre

Eric X... retrouvait sa liberté le 16 janvier 2008, les services de police n'ayant rien trouvé de nature à l'incriminer dans la disparition des pièces qui, dans l'intervalle, avaient été chiffrées à 3

excès de pouvoir, violation de la loi, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que la cour d'appel a infirmé le jugement en ce qui concerne le préjudice économique de Marc X..., de Delphine et d'Eric

Magali ou Magaly, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 février 1996, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Michel C... et Eric Z... des chefs

A l'évidence aucun contrôle n'a été réalisé justifiant la quantité d'huile récupérée – Le moteur est à remplacer » ; que ce rapport n'a aucun caractère contradictoire mais il a été communiqué dès l'origine

Eric Y... et son épouse, Mme Marie-Pierre A..., agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs Clément et Alice (les consorts Y...), ont fait assigner

Eric, - La société CARIBEENNE DES TRANSPORTS AERIENS AIR CARAIBES , civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 19 février 2002,