par la société AST groupe, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 17 mars 2016 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Foch

dans la préparation ou la consommation des crimes de vol avec arme et tentative de vol avec arme ci-avant spécifiés est établie par les déclarations circonstanciées et recoupées de Taoufik, Abdellah et Fouad

d'autres conditions ; qu'en l'espèce, le prévenu avait fait valoir que, outre l'interdiction générale de circuler charge haute avec un chariot thermique automoteur adressée aux caristes, un chariot à fourche

PAM), au chargement de tuyaux en fonte d'un poids de huit tonnes chacun et qu'il se trouvait entre deux camions stationnés en parallèle lorsque le tuyau, que le cariste soulevait, a roulé sur les fourches

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 8], anciennement dénommée Action architecture, 4°/ à la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [Adresse 5], 5°/ à la société Foch

E..., et en ce qu'il condamne la société Caisse de crédit mutuel de Forbach et environs aux dépens d'appel et à payer à M.

Y..., engagé le 1er mai 1965 par la société Le Républicain Lorrain en qualité de rédacteur chef d'agence à Forbach a été convoqué à un entretien préalable le 12 avril 1991 puis a signé le 24 juillet 1991

I..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Stimo Foch, défenderesse à la cassation.

au crédit de ce compte de très nombreux versements en espèces et de remises de chèques, ce qui correspond généralement à une activité commerciale et que cela signifie en fait que les recettes du Pub Foch

bornant à relever que le chariot, conforme aux normes, n'était pas muni d'un palonnier, qu'aucune précaution particulière n'avait été prise pour éviter le glissement accidentel des élingues sur les fourches

Y..., agriculteur, des plaques de béton pour la construction d'un silo, a été blessé par la chute de l'un de ces éléments au cours de son déchargement opéré avec l'aide de la fourche élévatrice du tracteur

Ecowatt, a, au cours d'une opération de transport qu'il exécutait avec un chariot élévateur, été blessé à la jambe gauche par la chute de la scie à rubans de 920 kg qu'il essayait de stabiliser sur les fourches

, a condamné Mohamed X... à la peine de 3 ans d'emprisonnement dont un an avec sursis et à une amende de 100 000 francs ; " aux motifs que la perquisition effectuée le jour de l'interpellation de Fouad

(Versailles, 9 octobre 2017), que l'association Hôpital Foch a confié à M.

Fouad, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 1er mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de Mme Denise X..., demeurant 4/23 R, place de l'Alma à Forbach (Moselle), défenderesse

Créalog, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 23-10.775 contre le jugement rendu le 17 novembre 2022 par le conseil de prud'hommes de Forbach

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Cour Foch, société à responsabilité