Les APJ de la CRS ont procédé, comme il est d'usage, au ramassage des objets épars dans l'habitacle et ont aperçu dans la boîte à gants disloquée un pistolet cartouches.

H... ; que des gants similaires à ceux saisis sur M. Q... ont été découverts lors de la perquisition du domicile de M.

X... a pratiqué une intervention chirurgicale sur Mme Y..., au cours de laquelle celle-ci a présenté une réaction allergique, imputée au contact de ses muqueuses avec les gants chirurgicaux utilisés par

que M. et Mme A... ont été victimes, dans la nuit du 13 au 14 février 2012, à leur domicile de Sorbiers dans les Hautes-Alpes, d'un vol avec arme commis par trois individus porteurs de cagoules et de gants

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [Y] Pourvoi n° : T 22-20.597 Demandeur(s) : Mme [K] Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Défendeur(s) : la société Gant

véhicule Peugeot 309 bizarres, en avait relevé le numéro d'immatriculation et le leur avait communiqué à toutes fins utiles, Hervé Ortavant, dans le véhicule duquel il était retrouvé, dans la boîte à gants

dernier à manipuler la clé litigieuse, seul son ADN ressortant sur cette dernière, ce qui n'est pas en soi en contradiction évidente avec le fait que l'agresseur ait (auparavant ou ensuite) agi avec des gants

48 mensualités d'un montant de 934,90 francs consenti par la société Sofinco ; 3 ) le 15 décembre 1995, au nom de la société Usifrance un peignoir, une robe de chambre, douze serviettes éponge, douze gants

de gants à sa taille et était donc contraint de travailler avec ses anciens gants datant de l'atelier TWIN.

Le fait que les gants fournis par l'employeur soient inadaptés aurait été sans conséquence si l'utilisation de la cale avait été respectée.

Porter des gants appropriés et un appareil de protection des yeux/du visage ? En cas d'ingestion consulter immédiatement un médecin et lui montrer l'emballage ou l'étiquette.

société Scauto ; qu'à l'issue d'une première visite médicale du 15 décembre 2000, le médecin du travail l'a déclaré inapte à son poste et a proposé son reclassement soit à un poste de magasinier muni de gants

perquisition de la Mercédès conduite par Thierry Z... mentionnant qu'un contrat d'assurance concernant une Porsche Carrera dont le conducteur est un nommé Bernard C... avait été trouvé dans la boîte à gants

que le 19 août 1987, lors d'une surveillance exercée aux abords du garage ..., il était constaté que Y... rejoignait D... à ce box, puis les deux hommes, après avoir pris la précaution de mettre des gants

X... a été identifié début 2009 par la découverte de son ADN à l'intérieur d'un gant retrouvé sur le toit du véhicule Peugeot Partner remisé dans un box où se trouvait de la drogue ; qu'elle relève, comme

en utilisant cette moto, étant observé que le lieu de découverte du gant se trouvait sur le chemin le plus court pour aller de la résidence de la victime au domicile de A... et qu'il ne peut être exclu

résidence A, avenue de Romans à Sassenage (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1986 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée GANTS

Navarin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1995 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Audiovisual Ganz