Bor liquidateur judiciaire, assurée par la société Axa France IARD (Axa) ; qu'en décembre 2008, un glissement de terrain a endommagé la propriété des époux Y... et celle des époux X... ; qu'après expertise

X..., qui circulait à motocyclette, en ayant perdu le contrôle, est tombé sur la chaussée, a glissé sous l'avant du véhicule conduit par Mme Tanay qui arrivait en sens inverse et a heurté un terre-plein

(la victime) a glissé sur une flaque d'huile, chuté sur le coude et présenté de multiples fractures. 2.

SUR UN LEGER GLISSEMENT QUI SE PRODUISAIT DANS LA MASSE DES PIERRES EXTRAITES, GLISSEMENT QUI DECOUVRAIT UN ROCHER DE PLUSIEURS TONNES EN SURPLOMB QUI MENACAIT DE GLISSER A SON TOUR, QUE MALGRE LES CONSEILS

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, le 14 juillet 1987, Mme X..., qui aidait sa soeur à s'installer dans un train en partance, a glissé

X..., salarié de la société Aussedat-Rey, a bénéficié en mars 1993 d'une augmentation de salaire ; qu'en janvier 1995, l'employeur l'a informé qu'une erreur s'était glissée dans le calcul du montant

jugement du 16 septembre 1988 qu'il avait demandé "à être intégralement garantie par la société TOT dûment assignée en intervention forcée" ; qu'en refusant de rectifier l'erreur matérielle qui s'était glissée

judiciaire de Lyon, en application des articles L. 441-1 et suivants du code de l'organisation judiciaire et 1031-1 et suivants du code de procédure civile, dans une instance opposant la commune de Gleize

la victime maintenait l'une des extrémités de la poutrelle pendant une opération de levage à laquelle procédait un autre salarié à l'aide d'un palan, la pièce ayant été déséquilibrée à la suite du glissement

Z..., architecte, l'établissement du permis de construire de sa villa ; que les travaux de terrassement ont été exécutés par la société Lecca ; qu'un glissement de terrain s'est produit sur la propriété

-B... et de l'Association des riverains de la Collonge, de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de la commune de Gleizé, après débats en l'audience publique du 9 juin 2020 où étaient présents M.

. ; qu'une partie de leur clôture s'étant effondrée à la suite d'un glissement du terrain, M. et Mme N... ont, après expertise, assigné la SIDR et M.

X..., salarié de la Société Arno, a été victime d'une chute à la suite du glissement de l'échelle sur laquelle il sétait juché afin de réparer un moteur ; que cette chute a entraîné une fracture ouverte

X..., qui pilotait une moto, a chuté en dépassant un véhicule qui circulait dans le même sens et, après avoir glissé sur la chaussée, est venu heurter le véhicule conduit par M.

bateau et qui est venue spécialement assister à l'arrivée et au remorquage d'un bateau, de ne prêter aucune attention au câble du treuil en fonctionnement ni à l'endroit où il marche au point de laisser glisser

X..., conducteur d'un camion sous lequel s'était glissée la jeune Nadège Y..., alors âgée de 2 ans 1/2, et cette dernière ; que la victime dont le préjudice n'avait pas été liquidé et qui était depuis

SDR Ingenierie, par la société TPHV, assurée auprès de la Compagnie Acte IARD ; qu'après la réalisation de programmes immobiliers, une association syndicale libre (ASL) a été constituée ; que des glissements

Le mur de soutènement entourant cette propriété s'est effondré en causant un important glissement de terrain sur une voie communale, qui a dû être fermée à la circulation.