C..., ci-après dénommé Le Praticien » sera remplacé par les mots « Monsieur Jean-Baptiste C... et Monsieur François Z... ci-après dénommés Les Praticiens » ; Qu'au mois de décembre 2006, les docteurs

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le jugement de divorce des époux X... du 3 juillet 1998 a fixé la résidence de l'enfant mineur, Jean-Baptiste

Jean-Baptiste X..., par l'intermédiaire de l'association Famille services, qui était chargée, en application d'une convention de mandat du recrutement, de l'établissement des bulletins de paie et de l'accomplissement

EXTRAPATRIMONIALE, PEUT CEPENDANT, A QUELQUE MOMENT QUE CE SOIT, SE PREVALOIR DE CETTE NULLITE CONTRE CELUI QUI PRETEND TIRER UN DROIT DE L'ACTE NUL ; ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE JEAN-BAPTISTE

Jean-Baptiste B..., demeurant ..., 10°/ de M. Joseph, Louis B..., demeurant Firo di Macchia, bâtiment A 3, 20200 Bastia, 11°/ de M.

JEAN-BAPTISTE, PREVENUS D'HOMICIDE INVOLONTAIRE, ET S'EST DECLARE INCOMPETENT POUR CONNAITRE DES CONSTITUTIONS DE PARTIES CIVILES ; VU LE MEMOIRE PERSONNEL SIGNE DE CHACUN DES DEMANDEURS ; VU LES MEMOIRES

Jean-Baptiste Y...et Me Z..., es qualités de mandataire ad hoc de la société INFILEASE, de leurs demandes visant à ce qu'il soit dit que M.

Jean-Baptiste X..., demeurant Anse des Flamands, 97133 Saint-Barthélémy, 2 / la société AMTM, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

N° M 12-85. 664 P + B N° 10542 ORDONNANCE Nous, Bertrand Louvel, président de la chambre criminelle de la Cour de cassation ; Vu le pourvoi formé par Jean-Baptiste X..., contre l'arrêt de la cour

Jean Baptiste, résidence Laetitia, Lupino à Bastia (Corse), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions

Jean-Baptiste E..., demeurant ..., Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mai 1993, où étaient présents

pilotage des travaux de réhabilitation de l'ensemble immobilier dont elle avait acquis la propriété, moyennant une rémunération de 10 % du montant des travaux, selon un contrat signé le 8 juin 1987 par Jean-Baptiste

Jean-Baptiste, - Y...

Donne défaut contre Mme Marthe Z... ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Marie-Françoise Y... est décédée le 14 décembre 1974, laissant ses deux enfants Jean-Baptiste

-T... a été prononcé le 19 avril 1983 ; que le 12 juin 1984 l'enfant Jean-Baptiste a été reconnu par M.

Henri Y..., de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi ; Attendu que par acte du 28 juillet 1981, Jean-Baptiste Y... et son épouse, ont donné à leur fils, M.

Emile, Jean-Baptiste X..., né le 9 novembre 1911 à Albussac (Corrèze), demeurant ...

Attendu que par acte du 28 juillet 1981, Jean-Baptiste X... et son épouse, ont donné à leur fils, M.

Jean-Baptiste, - T... Michel, - U... Camille, - V... Marcelle, - XW... Raymond, - XX... André, - XX... Bruno, - XX... Jean-Baptiste, - XX... Jeannine, - XY...

D'AUTORISATION DE SE SERVIR DU VEHICULE ; ATTENDU QUE ORLANDI A ETE BLESSE DANS UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION ALORS QU'IL ETAIT TRANSPORTE SUR LE VELOMOTEUR APPARTENANT A MATHIEU X..., MAIS CONDUIT PAR JEAN-BAPTISTE