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117 résultats pour « Johannsen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00786

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

encontre une amende de 10 000 euros ; qu'il y a lieu de confirmer le jugement sur la peine infligée de la société Motus Creutzwald ; "et aux motifs adoptés que Mme [R], salariée de la société Johnson

Source officielle
CC

comm

61372390cd5801467740b6ff

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

société Solobail qu'elle levait l'option par lettre du 6 avril 1992 ; que la société Eurolease ayant été mise en liquidation judiciaire le 5 septembre 1991, la cession des contrats à la société Bruce Johnson

Source officielle
CC

comm

6079d35c9ba5988459c58a13

Cassation

15 juillet 1982

15 juillet 1982

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES (MOYEN CONCERNANT LA "SOCIETE FRANCAISE DU LIEGE", LA SOCIETE LECLERC, LA SOCIETE "GORDON, JOHNSON X...", LA SOCIETE TOURNUS, LA SOCIETE "BLANCHISSERIE WILMIN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00893

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

& Johnson et qui a pour activité la production et la commercialisation d'implants mammaires ; que la convention collective applicable est la convention collective de la plasturgie ; que Mme Y... a été

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2006:C300495

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

assurance Iard la somme de 2 000 euros, à la société GAN assurances la somme de 2 000 euros, à la société Sotrapmeca Bonaldy la somme de 2 000 euros, à la société DBPM la somme de 2 000 euros, à la société Johnson

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00468

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

d'une somme de 74. 583, 84 euros au titre de factures cédées sur la société Lear Corporation et demeurées impayées ainsi que d'une somme de 7. 291, 78 euros au titre des factures cédées sur la société Johnson

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100265

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

Mme Irène Y..., représentée par l'A.T.I.A.M., jusqu'à leur départ des lieux ; AUX MOTIFS QUE les époux Jean et Denise Y... se prévalent d'un bail qui serait certifié par l'étude notariale Mantion-Joassen-Wesling

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210113

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

cour d'appel d'Agen (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Adient Fabrics France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Johnson

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301622

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Il est, en outre, justifié par une attestation de la société JOHNSON CONTROLS, en date du 13 septembre 2007, du retrait de 1020 kg de fluide frigorifique NH3 destinés à la destruction en provenance du

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00892

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

administration du personnel dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en date du 5 novembre 2007 ; que la société Perouse Plastie est une société du groupe Mentor qui se trouve sous le contrôle du groupe Johnson

Source officielle
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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110404

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

un établissement, [...] , 14°/ à la société Gan assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , 15°/ à la société Star Lease, société anonyme, dont le siège est [...] , 16°/ à la société Johnson

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00139

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

sur le management de la sécurité et de l'environnement des systèmes industriels et qu'elle occupe d'ailleurs depuis avril 2012 un poste de "responsable Hse et amélioration continue" dans la société Johnson

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00673

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

Il faut enfin rappeler que Johnson Controls, le principal client de cette activité (88% des ventes), a manifesté à plusieurs reprises et encore dans les derniers mois la possibilité de réintégrer cette

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00533

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

démontre nullement les spécifications du tube « Hat-In » qui leur auraient été imposées ; que la société Clariant Production expose que la société Lifescan, située en Ecosse, qui appartient au groupe Johnson

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01130

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Je souhaite savoir SVP la position de Johnson Controls au sujet de cette clause : est-ce que oui ou non cette clause sera maintenue pour mon cas ? Je vous remercie pour votre compréhension." ; que M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00003

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

expérience du management et des affaires en qualité de directeur commercial régional de grands groupes, habilité à négocier des marchés importants avec des Grands Comptes et dirigeant en dernier lieu chez Johnson

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301153

Cassation

16 octobre 2013

16 octobre 2013

TECHNIBEL le 28 novembre 1995 à la société LC ASSISTANCE chargée de la pose des appareils (pièce SCI CHATEAU SOYER n° 18), que la tuyauterie alimentant la climatisation a été mise en place par la société JOHNSON

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