CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

126 résultats pour « Johnson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372390cd5801467740b6ff

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

société Solobail qu'elle levait l'option par lettre du 6 avril 1992 ; que la société Eurolease ayant été mise en liquidation judiciaire le 5 septembre 1991, la cession des contrats à la société Bruce Johnson

Source officielle

Page 6 sur 7

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

Donne défautc/M. G

61372171cd580146773f3ca1

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Denis L..., 4°/ Mme Ginette J..., 5°/ la compagnie d'assurance QBE, représentée par son agent général à Nouméa, la société Johnston, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

comm

6079d35c9ba5988459c58a13

Cassation

15 juillet 1982

15 juillet 1982

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES (MOYEN CONCERNANT LA "SOCIETE FRANCAISE DU LIEGE", LA SOCIETE LECLERC, LA SOCIETE "GORDON, JOHNSON X...", LA SOCIETE TOURNUS, LA SOCIETE "BLANCHISSERIE WILMIN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00893

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

& Johnson et qui a pour activité la production et la commercialisation d'implants mammaires ; que la convention collective applicable est la convention collective de la plasturgie ; que Mme Y... a été

Source officielle
CC

civ3

6137212fcd580146773f1b0a

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Y..., Robert Z..., 2°) Mlle B..., Gai Jonsen, demeurant à Saint Jean De Luz, (Pyrénées-Atlantiques), Jalday, zone industrielle, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2006:C300495

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

assurance Iard la somme de 2 000 euros, à la société GAN assurances la somme de 2 000 euros, à la société Sotrapmeca Bonaldy la somme de 2 000 euros, à la société DBPM la somme de 2 000 euros, à la société Johnson

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00468

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

d'une somme de 74. 583, 84 euros au titre de factures cédées sur la société Lear Corporation et demeurées impayées ainsi que d'une somme de 7. 291, 78 euros au titre des factures cédées sur la société Johnson

Source officielle
CC

soc

613722d3cd58014677401f2e

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

les revenus de son concubin n'avaient pas été communiqués ; Attendu que, pour dire que la Caisse n'était pas fondée à réclamer cet indu, la cour d'appel énonce que les ressources du couple Zami-Jourson

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210113

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

cour d'appel d'Agen (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Adient Fabrics France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Johnson

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301622

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Il est, en outre, justifié par une attestation de la société JOHNSON CONTROLS, en date du 13 septembre 2007, du retrait de 1020 kg de fluide frigorifique NH3 destinés à la destruction en provenance du

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00892

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

administration du personnel dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en date du 5 novembre 2007 ; que la société Perouse Plastie est une société du groupe Mentor qui se trouve sous le contrôle du groupe Johnson

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110404

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

un établissement, [...] , 14°/ à la société Gan assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , 15°/ à la société Star Lease, société anonyme, dont le siège est [...] , 16°/ à la société Johnson

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00139

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

sur le management de la sécurité et de l'environnement des systèmes industriels et qu'elle occupe d'ailleurs depuis avril 2012 un poste de "responsable Hse et amélioration continue" dans la société Johnson

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00673

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

Il faut enfin rappeler que Johnson Controls, le principal client de cette activité (88% des ventes), a manifesté à plusieurs reprises et encore dans les derniers mois la possibilité de réintégrer cette

Source officielle
CC

cr

61372597cd5801467741f0b1

Cassation

4 novembre 1997

4 novembre 1997

Johnston et Casino Port Plaisance de plusieurs centaines de bouteilles de marque "Arôma", saisies au cours de l'information ouverte sur la plainte de la société des Produits Nestlé pour imitation de marques

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301532

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

2004, le maître d'oeuvre a adressé, au maître de l'ouvrage, 3 devis comparatifs, concernant le lot Menuiseries Extérieures et volets bois, émanant de SMF FRANCESCHINI, pour 215.619,60 ¿, de DER PLAN/JONSEN

Source officielle
CC

comm

6137225ecd580146773fc60e

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

transparent et un joint isolant, que le brevet Taurus décrit la cuve métallique entourée d'une cuve en plastique percée de trous, et n'enseigne pas comment éviter la déperdition de chaleur, que le brevet Johnstone

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00533

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

démontre nullement les spécifications du tube « Hat-In » qui leur auraient été imposées ; que la société Clariant Production expose que la société Lifescan, située en Ecosse, qui appartient au groupe Johnson

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01130

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Je souhaite savoir SVP la position de Johnson Controls au sujet de cette clause : est-ce que oui ou non cette clause sera maintenue pour mon cas ? Je vous remercie pour votre compréhension." ; que M.

Source officielle
CC

comm

613723d4cd5801467740eb0d

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

Durand, 47000 AGEN, ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Euroway, 4 / de la compagnie d'assurances Affiliated FM insurance, dont le siège est Road Island PO Box 7500, Johnston

Source officielle