(Charente), 4 / de Mme Jacqueline V..., demeurant Ferrière à Champniers (Charente), 5 / de Mme Laurence XN..., demeurant lotissement "Les Fronts Mortes", Sireuil à Roullet-Saint-Estephe (Charente

Valère et Laurent X..., les conclusions de M.

doit vérifier de manière concrète que la demande d'autorisation qui lui est soumise est bien fondée et doit motiver sa décision par l'indication des éléments de fait et de droit qu'il retient et qui laissent

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société française des Nouvelles Galeries réunies, dont le siège social est à Paris (3e), ... ayant magasin à Saint-Laurent

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LAURENT A REMIS A LA SOCIETE GABRIAC, DONT IL ETAIT LE DEBITEUR, UNE LETTRE DE CHANGE

Fontenay-sous-Bois, 2°/ Mme Anne-Marie X..., née Z..., demeurant ...

Laurent A...

Laurent X... désirant intenter une action en justice, son grand-père, M. Charles X..., a consulté à cette fin M.

dans des digressions absolument sans intérêt et faisait preuve de mauvaise foi ; qu'il a produit devant la Cour des documents qui auraient dus être soumis au juge d'instruction ; qu'à cet égard, il est bon

Laurent B..., demeurant tous trois ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1997 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Laurent X... de sa demande de rappels de salaire ; AUX MOTIFS QUE : « Laurent X... revendique la qualification professionnelle

Laurent P... 2°/ La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Loiret, dont le siège est place de Gaulle à Orléans (Loiret), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme ABONDANCE BOIS, route de Saint-Sève à La Réole (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu

Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 11 décembre 1985), que la société les Etablissements Laurent (société Laurent) a chargé la société Amoros, commissionnaire de transport, des opérations de transport

X..., frère de son épouse, et y avait déposé le chèque de la vente ; que Laurent X..., reconnaissant envers son beau-frère de lui avoir apporté une telle cliente, avait suivi les directives de celui-ci

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, Mme Delaroche, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Laurence, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 12 février 1993, qui, pour infractions aux règles sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée

Y..., domiciliés ensemble place de la Mairie, à Barsac (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre - section C), au profit de la Société des bois

CETTE CLOTURE POUR LE COMPTE DE LADITE SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE, ET QUE SEUL SUBSISTAIT DE L'ANCIENNE CLOTURE UN PILIER MITOYEN EN MACONNERIE, AUQUEL LA SOCIETE DE GENIE CIVIL ET DE BATIMENT MOISANT LAURENT