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120 résultats pour « Lewin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101085

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

200.000¿ est donnée et d'un immeuble à Montigny d'environ 200.000¿ om la famille se rendait pour ses loisirs ; que la retraite de l'épouse s'élève à 470¿ par mois ; que le mari lauréat au concours Lépine

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CC

civ3

61372110cd580146773f0b31

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

(Nord), 7°/ La compagnie d'assurances AGP LA PATERNELLE, dont le siège est ... (9e), 8°/ La société anonyme LES FLUIDES FRANCAIS, dont le siège est boulevard Lénine, zone industrielle de Saint-Etienne

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00625

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

rendu la décision du 18 juin 1987, au motif qu'il était apparu en 1998, soit un an après le jugement de condamnation, que la société HERRIAU n'avait jamais eu cette antériorité (une société BARRAULT LEPINE

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10123

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

." ; une facture du 11 mars 2013 concernant le chantier de la "SCI LERINS" ; qu'outre que l'un de ces chantiers était apparemment terminé au moment de l'embauche puisque facturé le 7 décembre 2012, cette

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300557

Cassation

4 mai 2010

4 mai 2010

conclusions d'appel qu'en édifiant l'immeuble litigieux la SCI Coral avait, en tout état de cause, créé un trouble anormal du voisinage en privant son fonds de toute vue sur la mer et sur les îles Lérins

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soc

613723e9cd5801467740fc2d

Cassation

2 juillet 2002

2 juillet 2002

Ali Mehentel, demeurant 63, boulevard Lénine, 69200 Venissieux, 32 / de M. Philippe Mendez, demeurant 59, chemin du Viaduc, 69126 Brindas, 33 / de M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2007:CO00441

Cassation

6 mars 2007

6 mars 2007

SPIE Batignolles de ce qu'elles se désistent de leur pourvoi en tant que dirigés contre les sociétés Inéo, Marc, Quille, TPC, GTM construction, EGC Ouest, Sogea Nord-Ouest, Vinci construction, Vinci, Lepine

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101481

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Lévin D..., directeur disposant tout comme M. Jean-Jack X... de la « signature collective à 2 » selon l'extrait du registre du commerce susvisé, que M.

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civ3

613723d4cd5801467740eaf4

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Raymond, Lézin Q..., demeurant 8, Place Saint-Just, 95100 Argenteuil, 14 / de M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310369

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

D...) au rez-de-chaussée entre les 2 bâtiments et n02 (SCI Letin Paris) ne sont pas raccordés au chauffage collectif ; Au regard de l'ensemble de ces éléments concordants, il est établi par le syndicat

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comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00264

Cassation

19 mars 2013

19 mars 2013

désigner des produits en classes 18, 24 et 25, notamment des vêtements de sport, et enregistrée le 24 novembre 2000 ; que, reprochant à la société Rica Levy international, titulaire de la marque "Rica Lewis

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10996

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

acharnement de la part de son supérieur hiérarchique dans l'indifférence totale de la société est purement gratuite, que la mesure dont le salarié a fait immédiatement l'objet démontre que la société ne lésine

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comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00002

Cassation

10 janvier 2012

10 janvier 2012

"a passé des nuits blanches pour les chargements et n'a pas lésiné sur ses interventions au niveau des abattoirs"; qu'aucune faute n'étant établie à l'encontre de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01880

Cassation

18 novembre 2015

18 novembre 2015

François par la société AMSTUTZ LEVIN ET CIE S. A. apparaît sans cause réelle et sérieuse.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01941

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

X..., qui avait été engagé le 3 février 1998 en qualité de responsable commercial par la société Amstutz Levin & Cie puis transféré le 1er août 2005 à la société ALTH, aux droits de laquelle se trouve

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soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Franck Lacroix-Lépine, - Mme Anne-Marie Bertholon, - Mme Michelle Brugeaud, - M. Michel Kurtz - Mme Nelly Jarniat, - M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301010

Cassation

16 septembre 2014

16 septembre 2014

SAF Environnement, que « cette défaillance dans le devoir de conseil s'est d'ailleurs manifestée aussi en ce qui concerne le montant des garanties proposées par SAF ENVIRONNEMENT et souscrites sans lésiner

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comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00822

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Z..., LERINS CONSULTING, en 2007 et 2008 pour respectivement ¿ 55. 000 HT et ¿ 262. 500 HT ainsi qu'avec la société de M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301011

Cassation

16 septembre 2014

16 septembre 2014

SAF Environnement, que « cette défaillance dans le devoir de conseil s'est d'ailleurs manifestée aussi en ce qui concerne le montant des garanties proposées par SAF ENVIRONNEMENT et souscrites sans lésiner

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00404

Cassation

27 avril 2011

27 avril 2011

d'aucun document que les formations en langue anglaise ne s'adresseraient qu'à des élèves de moins de 16 ans ; que les documents produits, convention de formation en anglais au nom de la société RICA LEWIS

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