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483 résultats pour « Michel FILIPPI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721d9cd580146773f819b

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Michel U..., demeurant à Meix-de-Marliens (Côte-d'Or),enlis, 288/ M. XD... Bel, demeurant 53, rue du 268 Dragon à Dijon (Côte-d'Or), 298/ M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

DE FILIPPIS, Michel

SIREN 917735300Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

02/12/2024

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Modifications diverses

SCP Michel FILIPPI et Sébastien FILIPPI, Commissaires de justice associés

SIREN 345109938Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

24/11/2024

Voir →

Créations

DE FILIPPIS, Michel

SIREN 917735300Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

02/08/2022

Voir →

Modifications diverses

SCP Michel FILIPPI - Jacques Edouard CATTANEO - Philippe de CASTELLI - Sébastien FILIPPI

SIREN 345109938GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

05/04/2020

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Modifications diverses

SCP Michel FILIPPI - Jacques Edouard CATTANEO - Philippe de CASTELLI - Sébastien FILIPPI

SIREN 345109938GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

05/04/2020

Voir →

CC

soc

613722adcd580146773fff8e

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

Charles, Ernest, Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 février 1996, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10767

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

Jean-Michel C..., - à celui d'un consolideur sur le marché, - à celui des hommes travaillant dans la même section qu'elle, MM.

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d1c

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 18 juin 2002, qui, dans l'information suivie, notamment, contre lui du chef d'escroquerie aggravée,

Source officielle
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soc

613720facd580146773effa7

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Michel, demeurant ...

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CC

comm

6137222ccd580146773fad61

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Michel X..., demeurant ...

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CC

comm

61372214cd580146773fa0c3

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Jean-Paul X..., 2 / Mme Michelle X..., demeurant tous deux ... à Chilly-Mazarin (Essonne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

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soc

613721b5cd580146773f65e2

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Michel Z..., demeurant ..., à Milly-la-Forêt (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E, au profit de la Société générale, société anonyme

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comm

613722dbcd5801467740262e

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

de la société Fleury-Michon, a acquis, en 1991, la société Etablissements Calixte, spécialisée dans la fabrication des saucissons; que la société Fleury-Michon a fait apport à la société Y... 2000 de

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soc

613723bccd5801467740d7fb

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

Michel Y..., demeurant chemin de Clos Cavalier, 84100 Orange, en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1999 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit : 1 / de la Société nouvelle

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soc

6079b0c29ba5988459c50065

Cassation

19 mars 1981

19 mars 1981

NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LA SOCIETE X..., QUI EXPLOITE LA MARQUE DE VOILIERS "MICHEL

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comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00626

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

Jean-Michel X...

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comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00894

Cassation

13 octobre 2015

13 octobre 2015

A titre d'exemple, tant Michel de D...que moi-même sommes certains, chacun à une période différente, d'avoir abordé avec Jean-François les risques présentés par le rôle de Michel dans Final.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10062

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Page International France, Michael Page Sud et Michael Page ingénieurs et informatique aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les sociétés Michael Page International France

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100505

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

Jean-Michel X..., après avoir mis en oeuvre la procédure d'arbitrage et après constitution du Tribunal arbitral, a signé l'acte de mission ; que la S.C. des Mousquetaires considère que cette clause lui

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cr

êt attaqué a déclaré n'y avoir lieu à suivrec/Yves Y

613725d9cd58014677420fa2

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

de la société Fleury Michon, avait acquis la société Calixte au moyen d'un emprunt obligatoire cautionné par la société Fleury Michon ; que la société Salaisons 2000 avait bénéficié d'un apport partiel

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03310

Cassation

8 janvier 2019

8 janvier 2019

Michael J..., M. BB...

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comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00209

Cassation

16 février 2010

16 février 2010

G. qu'elle considérait comme l'une de ses filiales, ce qui lui permettait d'être à même d'appréhender exactement la situation de la Société E. C.

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soc

613721b8cd580146773f6817

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Michel E..., demeurant avenue de Gascogne à La Salvetat, Saint-Gilles, Tournefeuille (Haute-Garonne), 3°) de M.

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CC

cr

61372632cd58014677423b3c

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 23 novembre 2000, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Daniel X..., Michel

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