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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO11043
1 décembre 2021
l'audience du 5 novembre 2019 au cours de laquelle l'affaire a été débattue et les parties ont été entendues, la Cour d'appel était composée de Madame Hélène Guillou, présidente de Chambre et de Madame Nadège
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10107
8 février 2023
est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 21-20.474 contre l'arrêt rendu le 3 juin 2021 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [M] [D] et Nadège
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02340
25 octobre 2017
André G..., 12°/ à Mme Nadège H..., 13°/ à M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100960
30 septembre 2009
Y... reproche à son époux son manque d'intérêt vis-à-vis de sa famille et en particulier de Nadège, le fait qu'il aurait dépouillé la communauté conjugale d'une importante somme d'argent, son intempérance
civ3
6079433b9ba5988459c41aff
18 juin 1975
ETANT DEJA DEPOSE PAR CELUI-CI AUPRES DES SERVICES COMPETENTS DU MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'URBANISME"; QUE LA SOCIETE FONCIERE D'ETUDES ET DE REALISATIONS A VERSE A L'AGENCE IMMOBILIERE NADE
civ2
61372134cd580146773f1d5f
7 juin 1990
(Réunion), 6°/ Mme veuve Amable E..., demeurant et domiciliée Moulin Cader à La Montagne (Réunion), 7°/ Mme D..., Nadège E..., demeurant et domiciliée à La Montagne (Réunion), en cassation d'un arrêt
61372389cd5801467740b1a2
21 novembre 2000
François Z..., demeurant ..., 2 / Mme Nadège Martin, ès qualités de tutrice de M.
613721facd580146773f9307
26 janvier 1994
24 octobre 1991 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Gisèle Y..., née C..., demeurant ..., 2 / de Mme Clorinda E..., née Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Nadège
613722c3cd5801467740129f
18 décembre 1996
Xavier Z..., demeurant ..., 5°/ Mlle Sabrina Z..., demeurant 52, Fresnay-les-Chavres, 45300 Pithiviers, 6°/ Mme Nadège Z..., épouse A..., demeurant ..., 7°/ Mme Laure Z..., épouse X..., demeurant
cr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02192
28 avril 2009
E..., par Thierry Z..., par Nadège Z..., épouse B..., et par René-Jean Z... ; " alors qu'aucune action en réparation du préjudice causé par un accident du travail ne peut, en dehors des cas prévus par
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10108
domiciliée [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Q 21-20.475 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2021 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [K] [P] et Nadège
ECLI:FR:CCASS:2018:C115003
7 mars 2018
Le conseiller référendaire rapporteur Le président Rachel Le Cotty Anne-Marie Batut Le greffier de chambre Nadège Pecquenard
61372129cd580146773f17c2
19 décembre 1989
(Val de Marne), 4°/ de la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, dont le siège est place de l'Europe, Cité du Grand Parc à Bordeaux (Gironde), 5°/ de Mademoiselle Nadège Z..., demeurant
6137231ccd58014677405888
1 avril 1998
Farid X..., domicilié au siège de la société GIE UFP,17, ..., 25°/ de Mme Nadège Z..., domiciliée au siège de la société GIE UFP, ..., 26°/ de Mlle M...
613721f9cd580146773f9299
8 décembre 1993
arrêt rendu le 20 janvier 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 / de Mme Monique Y..., veuve X..., à titre personnel et ès qualités d'administrateur légal de son enfant Corinne, Nadège
61372352cd580146774084ab
26 mai 1999
Michel, René B..., demeurant : 9 / de Mlle Nadège, Daniele B..., demeurant tous deux : 55260 Lavallée, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens
6137237dcd5801467740a72f
22 novembre 2000
l'entreprise Deschiron, la société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1 / de Mlle Nadège
ECLI:FR:CCASS:2011:C200900
12 mai 2011
Christophe De X..., Mme Nadège De X... épouse Z..., en son nom personnel et en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Léna et Eva Z..., et Mme Andréa De X...
6137262ecd580146774238f6
22 janvier 2003
Nadège, épouse Y..., - La société LOCOVELO, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de DIJON, en date du 23 juillet 2001, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer
ECLI:FR:CCASS:2016:C300714
9 juin 2016
Joël Y... , Mme Nadège Y... , Mme Odile Y... , M. Victor Y... , Mme Flavie Y... , M. Francis Y... , M. François Y... , M. Eric Y... et Mme Rose Y...
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