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215 résultats pour « Nadege »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11043

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

l'audience du 5 novembre 2019 au cours de laquelle l'affaire a été débattue et les parties ont été entendues, la Cour d'appel était composée de Madame Hélène Guillou, présidente de Chambre et de Madame Nadège

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10107

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 21-20.474 contre l'arrêt rendu le 3 juin 2021 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [M] [D] et Nadège

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02340

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

André G..., 12°/ à Mme Nadège H..., 13°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100960

Cassation

30 septembre 2009

30 septembre 2009

Y... reproche à son époux son manque d'intérêt vis-à-vis de sa famille et en particulier de Nadège, le fait qu'il aurait dépouillé la communauté conjugale d'une importante somme d'argent, son intempérance

Source officielle
CC

civ3

6079433b9ba5988459c41aff

Cassation

18 juin 1975

18 juin 1975

ETANT DEJA DEPOSE PAR CELUI-CI AUPRES DES SERVICES COMPETENTS DU MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'URBANISME"; QUE LA SOCIETE FONCIERE D'ETUDES ET DE REALISATIONS A VERSE A L'AGENCE IMMOBILIERE NADE

Source officielle
CC

civ2

61372134cd580146773f1d5f

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

(Réunion), 6°/ Mme veuve Amable E..., demeurant et domiciliée Moulin Cader à La Montagne (Réunion), 7°/ Mme D..., Nadège E..., demeurant et domiciliée à La Montagne (Réunion), en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ1

61372389cd5801467740b1a2

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

François Z..., demeurant ..., 2 / Mme Nadège Martin, ès qualités de tutrice de M.

Source officielle
CC

soc

613721facd580146773f9307

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

24 octobre 1991 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Gisèle Y..., née C..., demeurant ..., 2 / de Mme Clorinda E..., née Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Nadège

Source officielle
CC

civ2

613722c3cd5801467740129f

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Xavier Z..., demeurant ..., 5°/ Mlle Sabrina Z..., demeurant 52, Fresnay-les-Chavres, 45300 Pithiviers, 6°/ Mme Nadège Z..., épouse A..., demeurant ..., 7°/ Mme Laure Z..., épouse X..., demeurant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR02192

Cassation

28 avril 2009

28 avril 2009

E..., par Thierry Z..., par Nadège Z..., épouse B..., et par René-Jean Z... ; " alors qu'aucune action en réparation du préjudice causé par un accident du travail ne peut, en dehors des cas prévus par

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10108

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

domiciliée [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Q 21-20.475 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2021 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [K] [P] et Nadège

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C115003

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Le conseiller référendaire rapporteur Le président Rachel Le Cotty Anne-Marie Batut Le greffier de chambre Nadège Pecquenard

Source officielle
CC

civ1

61372129cd580146773f17c2

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

(Val de Marne), 4°/ de la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, dont le siège est place de l'Europe, Cité du Grand Parc à Bordeaux (Gironde), 5°/ de Mademoiselle Nadège Z..., demeurant

Source officielle
CC

soc

6137231ccd58014677405888

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

Farid X..., domicilié au siège de la société GIE UFP,17, ..., 25°/ de Mme Nadège Z..., domiciliée au siège de la société GIE UFP, ..., 26°/ de Mlle M...

Source officielle
CC

civ2

613721f9cd580146773f9299

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

arrêt rendu le 20 janvier 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 / de Mme Monique Y..., veuve X..., à titre personnel et ès qualités d'administrateur légal de son enfant Corinne, Nadège

Source officielle
CC

civ1

61372352cd580146774084ab

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Michel, René B..., demeurant : 9 / de Mlle Nadège, Daniele B..., demeurant tous deux : 55260 Lavallée, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Source officielle
CC

soc

6137237dcd5801467740a72f

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

l'entreprise Deschiron, la société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1 / de Mlle Nadège

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200900

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

Christophe De X..., Mme Nadège De X... épouse Z..., en son nom personnel et en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Léna et Eva Z..., et Mme Andréa De X...

Source officielle
CC

cr

6137262ecd580146774238f6

Cassation

22 janvier 2003

22 janvier 2003

Nadège, épouse Y..., - La société LOCOVELO, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de DIJON, en date du 23 juillet 2001, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300714

Cassation

9 juin 2016

9 juin 2016

Joël Y... , Mme Nadège Y... , Mme Odile Y... , M. Victor Y... , Mme Flavie Y... , M. Francis Y... , M. François Y... , M. Eric Y... et Mme Rose Y...

Source officielle

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