Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d3e69ba5988459c59b89
14 novembre 2000
14 novembre 2000
X... s'est porté caution des engagements des sociétés Arritz et Pireso envers la société en nom collectif Prodim Sud Gedial (société Prodim), aux droits de laquelle vient la société Logidis Sud-Ouest ;
Source officielleciv3
61372382cd5801467740ab88
14 juin 2000
14 juin 2000
Cours Valmy, 92800 Puteaux, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1998 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre, 1ère section), au profit de la société à responsabilité limitée Renzo Piano
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01366
24 juin 2009
24 juin 2009
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 9 janvier 2008), qu'engagée le 1er avril 1986 par la société la Manufacture française de Pianos
Source officielleciv1
Donne défautc/M. A
61372204cd580146773f983f
12 janvier 1994
12 janvier 1994
A... puis déposer dans les locaux de la société Pozac ; que le piano a été acquis par un tiers ; que les consorts Y... ont demandé à la société Pozac et à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100641
5 juin 2008
5 juin 2008
procédure civile ; Attendu que Sergueï X..., négociant russe, a constitué au début du XXe siècle une importante collection de tableaux de peintres prestigieux, parmi lesquels figuraient des œ uvres de Picasso
Source officielleciv1
613722e2cd58014677402bc2
17 juin 1997
17 juin 1997
Pietro X..., demeurant 73, Via Sterrazza à Serradifalco (Italie), défendeur à la cassation ; Par acte du 9 juillet 1996, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110389
19 mai 2021
19 mai 2021
pas contesté que Me [E], conseil de Mme [O] [A], gérante de la Sarl Le Piano Bar, a rédigé à sa demande un compromis de cession de bail le 29 octobre 2014 entre la Sarl Le Piano Bar, représentée par Mme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00838
30 avril 2014
30 avril 2014
X... au piano) « est » défini et que le matériel et le piano « seront » fournis sur place ; qu'en transformant ainsi les indications données au conditionnel par la société TS 3 en des affirmations, et
Source officiellecomm
61372164cd580146773f3610
18 décembre 1990
18 décembre 1990
, demeurant à La Garenne Colombes (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (2e chambre section A), au profit : 1°/ de la société nouvelle Piano
Source officielleciv1
6137223fcd580146773fb6f7
31 janvier 1995
31 janvier 1995
demeurant ensemble La Haute Mare, commune de Dolo, Jugon-les-Lacs (Côtes-d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1992 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre B), au profit de la société Pieto
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00704
14 mai 2019
14 mai 2019
V... débute la réunion en expliquant le cadre des tolérances ortolans et pinsons en cours dans le département ; qu'il explique que ce cadre permet de se rapprocher autant que faire se peut des conditions
Source officielleciv1
613721adcd580146773f5f87
31 mars 1992
31 mars 1992
X... a fait, en 1974, l'acquisition d'un imemuble à Romans, dans lequel Mme Y..., ancienne occupante, avait laissé un piano ; que, devant le refus de M. X... de le lui rendre, Mme Y... a assigné M.
Source officielleciv2
613720fbcd580146773f0007
7 juin 1989
7 juin 1989
a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Michel B..., 2°/ Monsieur Louis F..., 3°/ Monsieur Gérard L..., demeurant tous trois "Le Mont des oiseaux", allée des Pinsons
Source officielleciv1
60794b529ba5988459c42a92
16 février 1983
16 février 1983
EN PAIEMENT D'UNE SOMME DE 4140 FRANCS, SOLDE DU PRIX D'UN PIANO DONT CE DERNIER S'ETAIT RENDU ADJUDICATAIRE ; QUE LA COUR D'APPEL LES A DEBOUTES DE LEUR DEMANDE ET, ACCUEILLANT LA DEMANDE RECONVENTIONNELLE
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4ccea
8 décembre 1992
8 décembre 1992
coupable d'infraction aux dispositions réprimant le travail clandestin ; " aux motifs que Michel X..., qui dispense, à titre de profession libérale, sous l'enseigne EAP (Enseignement accéléré du piano
Source officielleciv2
613722d7cd580146774022b6
9 juillet 1997
9 juillet 1997
4°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Seine Saint Denis, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE de : 1°/ l'Association sportive du lycée Pablo Picasso
Source officielleciv1
60794d0b9ba5988459c47e60
12 mars 2002
12 mars 2002
Piero Y... et Z... et de Mme X... et d'autre part, par deux promesses d'hypothèques sur les biens immobiliers de M. Piero Y... et Mme X... ; qu'à la suite de la défaillance de l'emprunteur, M.
Source officiellesoc
6137212bcd580146773f18d6
17 janvier 1990
17 janvier 1990
GARCIA YG..., demeurant Pieusse à Limoux (Aude), 22°) Mme GARCIA XL..., demeurant 1, cité Trauque à Limoux (Aude), 23°) Mme XS... épouse H...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300124
25 janvier 2011
25 janvier 2011
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 décembre 2009), que l'Association festival international de piano de la Roque
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00936
15 mai 2014
15 mai 2014
X..., salarié de la SA PIANOS LABROUSSE, faisait valoir qu'il avait été affecté au sein d'un magasin situé 101, avenue Général Leclerc appartenant à la SARL PIANOS LABROUSSE, personne distincte de son
Source officiellePage 6 sur 21