Raymonde VIVES, demeurant à Super Toulon (Var) Horizons Bleux, rue Perieschi ; 28°) Monsieur Célestin V... demeurant à Cogolin (Var) ..., Résidence Michelet ; 29°) Madame XH..., Marguerite N... veuve

Raymond A..., demeurant à Sainte-Eulalie à Castelnaudary (Aude), 6 ) la compagnie d'assurances Groupe des assurances nationales (GAN), dont le siège social est ... (9e) ; II - Sur le pourvoi n° R

2017 par la cour d'appel d'Angers (chambre A civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société MS2, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Raymond

Raymond, A...

Raymonde, épouse D..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 1997, qui, dans la procédure suivie contre Pierre Z... des chefs d'homicide

Y... qui l'avait acheté pour son fils dans un magasin Carrefour, a fait une chute et s'est grièvement blessé ; que, soutenant que sa chute avait été consécutive à un blocage subit de la roue avant du VTT

Raymond YZ..., demeurant ..., 2°/M. Pierre K..., demeurant ..., 3°/ M. Marcel XJ..., demeurant ..., 84700 Sorgues, 4°/ M.

(RAYMOND), SEUL PREPOSE ETANT SUSCEPTIBLE D'ETRE EXPOSE AU CAS D'ESPECE PAR L'ACCOMPLISSEMENT DU TRAVAIL ; ALORS QUE LE PROCES-VERBAL DRESSE PAR L'INSPECTEUR DU TRAVAIL A...

1994 par la cour d'appel de Montpellier (1re et 2e chambres réunies), au profit : 1°/ du Groupe Drouot, société anonyme, dont le siège est Place Victorien Sardou, 78161 Marly-Le-Roi, 2°/ de Mme Raymonde

D..., médecin, demeurant hôpital Raymond Poincaré à Garches (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La Clinique Saint-Nicolas et la compagnie d'assurances UAP incendie-accidents ont formé, contre

Raymond YD..., 51°/ de Mme Nadine YD..., demeurant ensemble résidence "Eden Flore", appartement 261, ..., loco Régine YC... ZI... décédée, 52°/ de M.

Raymonde, parties civiles, 2°) Z...

Raymond C..., demeurant ... à Aulnay-Sous-Bois (Seine-st-Denis), 13°) la société Elvai, dont le siège est ... à Aulnay-Sous-Bois (Seine-St-Denis), 14°) M.

(RAYMOND), RECONNUS COUPABLES D'HOMICIDES ET BLESSURES INVOLONTAIRES, INCENDIE INVOLONTAIRE ET INFRACTIONS A LA LEGISLATION DES PORTS MARITIMES ; 2° DEBOUTE LESDITES PARTIES CIVILES DE LEURS CONSTITUTIONS

Jean-Claude Z... , Raymond Z... , Pierre Y... , Alain Y... et Philippe Y... (les consorts Z... ) ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 18 octobre 2000, M.

péremptoires des conclusions des parties ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Stéfan X..., blessé

D..., le cabinet d'administration de bien Raymond E..., pour lui indiquer que son conseil était l'objet d'une procédure disciplinaire, et l'invitant "à lui signaler tout incident" ; qu'en second lieu,

Dans l'usine, dans la cour et dans les bureaux, je m'y déplaçais avec mes bleus de travail empoussiérés d'amiante ».