instances opposant les sociétés Lisi, Lisi automotive nomel, Lisi automotive former, Lisi automotive rapid, Nouvelle Bonneuil, Lisi aérospace, Blanc aéro industries, Blanc aéro technologies, Lisi medical, Seignol

Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1988 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ du syndicat de la copropriété de la résidence Les Etangs, situé à Seignosse

Ourouspoure, villa Ederra, en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1988 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Denise X..., épouse A..., demeurant à Saint-Martin de Seignaux

instances opposant les sociétés Lisi, Lisi automotive nomel, Lisi automotive former, Lisi automotive rapid, Nouvelle Bonneuil, Lisi aérospace, Blanc aéro industries, Blanc aéro technologies, Lisi medical, Seignol

cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1986, par la cour d'appel de Pau, au profit : 1°/ de Madame Jeanne Z..., épouse X..., 2°/ de Monsieur Philippe X..., demeurant ensemble à Saint Martin de Seignanx

du contrat de location-gérance conclu le 18 juillet 1979, la cour d'appel a énoncé qu'il ressortait de l'examen des bilans versés aux débats que, malgré la disparition en 1984 du point de vente de Seignosse

la créance litigieuse résulte d'un jugement du Tribunal de Commerce de Marseille en date du 16 novembre 1994 qui a condamné, solidairement, les époux Y..., en leur qualité de caution de la Société SEIGNEURIE

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Florence X..., demeurant résidence Le Trinquart, 20, avenue de la Grande Plage, Seignosse

Gilbert A..., 2 ) Mme Michelle Z..., épouse A..., demeurant tous deux Le Clos des Seignas Le Crestet à Lamastre (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1992 par la cour d'appel de

simples constatations soit qu'ils résultent des conclusions communes des deux expertises de mécanique automobile versées aux débats : Monsieur Guy Y..., mécanicien automobile au Garage des Lacs à SEIGNOSSE

Henri Hontabat, demeurant route du Courou, 40390 Saint-Martin-de Seignanx, 40 / de M. Charles Iturbide, demeurant 10, allée du Coteau de Mousson, 64600 Anglet, 41 / de M.

le règlement CEE 607/09 qui assimile à château des termes comme domaine, mas, commanderie, abbaye, etc. et que le terme de salle a en l'espèce une origine historique, en ce qu'au XVIème siècle, le seigneur

courrier du 13 mars 1996, valant proposant de traitement d'imperméabilité 13 au lieu de 12, exécution d'un enduit PRB et prestation de ragréage partiel après le décapage prévu au marché), entre LA SEIGNEURIE

Robert, contre l'arrêt de la cour d'assises de SEINEet-MARNE en date du 27 avril 1990 qui, pour viols aggravés, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit ; Sur le

énonce notamment " il est vrai qu'à plusieurs reprises, j'ai rencontré Mme X... en ville en compagnie d'une autre personne, grand distingué portant très bien la moustache dans le quartier Place des Seigneaux

TOUT EN CONSTATANT QUE L'ECOLE BRESSON DE CHAUMONT, ETABLISSEMENT PRIVE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE COMMERCIAL, DISPENSAIT A SES ELEVES VINGT-CINQ HEURES DE COURS PAR SEMAINE, CE QUI CONSTITUE UN EN SEIGNEMENT

SCI [Adresse 10], SCCV ALBASUD, SA ESPACE CONSEIL, SNC TRIEL SEINE AMONT, SARL SFP COEUR DE VILLE, SCI [Adresse 11], SCCV CRISTAL, SCI HAUTE ECLAIRE, SCI DU VAL DE SARTHE, SCI DES COMMERCES DE LA SEIGNEURIE

Patrick X..., demeurant au Pénil (Seineet-Marne), résidence du Château, ..., défendeur à la cassation ; d d LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire,