Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du code civil, ensemble l'article 10 de la loi du 31 décembre 1971 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, que Mme X... a confié à la SCP d'avocats Sillard

Simart, président, M. B..., Mme C..., MM.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / La Neuchâteloise, compagnie d'assurances suisse, dont la représentation en Italie est via Carducci 37 à Milan (Italie), 2 / La SIAT

Sur le moyen unique : Vu l'article 1994, alinéa 2, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Diffusion Accoca (société Accoca) a chargé la société Sicard des opérations de dédouanement

X... la réalisation de travaux de plomberie et que la société Berton Sicard (société Berton) a fourni à celui-ci des matériaux destinés à ce chantier ; que la société Berton, se prévalant d'une convention

La société Bon air a acquis la parcelle AL [Cadastre 1] le 4 juillet 2013 et l'a cédée à la Société immobilière de la Martinique (la société Simar) le 21 mars 2014.

BDM, 3°/ la société Axa Belgium, dont le siège est [Adresse 3] (Belgique), ayant pour agent la société Bracht, Deckers & Mackelbert SA - BDM, 4°/ la société Italiana Assicurazioni Trasporti SIAT

de déterminer si l'état de santé de Didier A... était compatible avec une audition par la cour d'assises ; "aux motifs que les dépositions à l'audience des divers témoins et notamment du colonel Sicard

, que ce même médecin avait indiqué qu'il ne lui paraissait pas souhaitable de lui proposer le poste disponible de chef d'équipe à temps plein, quand il s'agissait d'un emploi au sein de la société Siorat

MIAILLE (SOCIETE MIAILLE) EN REGLEMENT JUDICIAIRE, AYANT PRIS L'ENGAGEMENT ENVERS SES CREANCIERS PRIVILEGIES DE LES PAYER ENTIEREMENT DES QUE LE CONCORDAT PROPOSE SERAIT HOMOLOGUE, LES SOCIETES BERTON SICARD

Michel X..., en rectification de l'arrêt n° 1750 rendu le 14 décembre 1988 par la Troisième chambre civile de la Cour de Cassation, sur les pourvois joints n°s P 87-11.101, déposé par la société Berton Sicard

France SPASAF a saisi le tribunal aux fins de dire que l'Union des navigants de l'aviation civile (UNAC) et le syndicat indépendant des cadres, agents de maîtrise et techniciens du groupe Air France (SICAMT-GAF

Progressivement cette irrégularité s'est aggravée et est devenue visible au pas "…" Ivanoé de Sissart présente aujourd'hui : un soulagement antérieur droit dans toutes les circonstances de l'examen non

(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1990 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre sociale et commerciale), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée "Sibast

maintien en détention, ainsi qu'à diverses pénalités douanières ; d Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; I Sur le pourvoi formé par Sicard

Sicard et comprendre MM.

Y... à l'enseigne La Calèche, rue du Général de Gaulle à Gustavia, dans les locaux professionnels de la SARL Sibarth, locaux commerciaux de la "La Calèche" à l'aéroport Saint Jean, aux domiciles de M.

Roger Y... à l'enseigne La Calèche, rue du Général de Gaulle à Gustavia, dans les locaux professionnels de la SARL Sibarth, locaux commerciaux de la "La Calèche" à l'aéroport Saint Jean, aux domiciles