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104 résultats pour « Simeray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01212

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 2009), qu'une partie de la cargaison de riz transportée de Karachi (Pakistan) à Freetown (Sierra

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423eea

Cassation

10 septembre 2003

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Journal officiel
Créations

SIMERAY, Marie, Angeline, BOITEUX

SIREN 805395688Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

10/04/2026

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Procédures collectives

SIMERAY, François

SIREN 800173759Greffe du Tribunal Judiciaire de Lons-le-Saunier

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Date de cessation des paiements : 30 Septembre 2021 - Liquidateur : SELARL MJ JURALP, Représentée par Me Margot LECLERC 23 rue Rouget de Lisle BP 40071, 39002 LONS LE SAUNIER CÉDEX - N° RG : 23/00003

06/07/2025

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Modifications diverses

SIMERAY, Tao

SIREN 980926505Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

16/03/2025

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Radiations

SIMERAY, Alain, Didier, SIMERAY

SIREN 479150013Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

04/03/2025

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Modifications diverses

Durak et Simeray

SIREN 930658448Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

29/01/2025

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10 septembre 2003

Consulter le texte intégral →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01087

Cassation

2 juin 2009

2 juin 2009

quoi les propos tenus par Mme Laurette X..., «lors d'un Directoire», en sa qualité d'actionnaire minoritaire et de membre du directoire, sur les résultats de la politique commerciale de la société SA SIMTRA

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00754

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Artois-Picardie endives Sica, 13°/ à la société Marché de Phalempin, dont le siège est [...], 14°/ à la société Primacoop, dont le siège est [...], 15°/ à la société Coopérative agricole du marais audomarois (SIMEPA

Source officielle