que, le 25 mai 1988, la Caisse régionale de crédit agricole de Toulouse et du Midi-Toulousain (la banque), cessionnaire, selon les modalités de la loi du 2 janvier 1981, d'une créance de la société Stib

Courbevoie, 2 / de la société Transauto-Stur, société anonyme dont le siège est ...

Z... et la société Stib, ès qualités, ensemble, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de MM. X..., D..., E..., F..., Y...

SEEI, les travaux devant être terminés en juillet 2006, le chantier en cause occupant jusqu'à vingt personnes au plus fort des travaux ; que certains travaux avaient été sous-traités à l'entreprise STIB

n'a jamais été payée et a produit au passif de la société ; que bien que la société ait été inscrite au nom de Y..., les animateurs de fait en étaient X... et Rutge ; qu'en ce qui concerne la société STDBE

Z... qui a lui-même prévu une augmentation de 10 % (par rapport au descriptif n° 0407 du mois de janvier 2006 du cabinet Rosa-Staub) afin de tenir compte de « l'augmentation inéluctable des prix de la

X..., liquidateur judiciaire de la Société de tuyauterie industrielle de Bourgogne nouvelle dite STIB nouvelle fait grief à l'arrêt attaqué (Dijon, 23 avril 1996), d'avoir déclaré sa requête en report

expressément une hauteur de deux mètres hors tout, soit une hauteur hors encadrement nécessairement inférieure à deux mètres (p. 3-4 de l'arrêt) ; que le devis établi par la société Miroiterie Stab

Yves Z..., pris en ses qualités de commissaire à l'exécution du plan et administrateur au redressement judiciaire de la société STEB et d'adminsitrateur au redressement judiciaire des sociétés Leader Saint-Trop

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE R. 420-4 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DIT IRRECEVABLE COMME TARDIVE LA CONTESTATION DONT LA SOCIETE FREYSSINET-INTERNATIONAL STUP L'AVAIT

l'administration, et faire la réconciliation bagage passagers, contacter téléphoniquement l'enregistrement pour le suivi des listes/pax, contrôler le chargement des bagages, veiller au prélèvement des stubs

D'UNE DEMANDE EN RESCISION, POUR CAUSE DE LESION DE PLUS DES 7/12E, DES VENTES IMMOBILIERES QU'ELLE AVAIT CONSENTIES A TRUC, TCHEPITCHIAN, MATHIEU, DAME Z..., EPOUSE X..., ET STAUB, ET DE CONCLUSIONS DES

domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 février 2015 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la Société de transactions immobilières de Bourbon (STIB

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la Société des transports en commun agglomération de Bayonne (STAB

. ; Mets hors de cause, sur sa demande, la société STPB ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1641 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 28 avril 2009), que M.

Detlef Bremer Strbe 52 N 2000 Hamburg (RFA), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1987, par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale, au profit de la caisse primaire centrale d'assurance maladie

Mamode Osman X..., demeurant ..., 3 / de la société Stib, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

nombre de ces délégués peut être augmenté par des conventions ou accords collectifs ; Attendu que, pour décider que les élections des délégués du personnel et du comité d'entreprise de la société Stab