X..., par le truchement de la société Sidec, la cour d'appel qui a cependant dégagé cette société de crédit-bail de tout manquement à son obligation de conseil et d'information au motif inopérant que M

du séjour des étrangers et du droit d'asile, puis a librement suivi, à 11 heures 50, les agents dans les locaux de police, où son placement en garde à vue lui a été notifié, à 12 heures 20, par le truchement

2023), le 26 septembre 2012, Mme [O] présentant un mégaoesophage idiopathique, a subi une ablation de l'oesophage et son remplacement par l'estomac et présenté, après l'intervention, une lésion de la trachée

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 8 janvier 1991 par le tribunal de commerce de Lille, au profit de la société Daf Trucks, société anonyme, dont le siège social est ...

société Assitalia) en son intervention volontaire et lui a donné acte de ses protestations et réserves ; que la société Assitalia a interjeté un appel principal de l'ordonnance et que la société Volvo Truck

que son épouse avait entretenu une relation extra-conjugale, le prévenu a produit plusieurs messages personnels, émis et reçus par son épouse sur la dite messagerie, après les avoir obtenus par le truchement

B..., les sociétés Flowserves Pompes, Renault Trucks, Hazemeyer, Manitowoc Crane Group France (MCG), Clyde Union et Industrielle pour le développement de la sécurité (SIDES) et les sociétés Thevenot Partners

S..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 10 novembre 2017 par le conseil de prud'hommes de Bourg-en-Bresse (section industrie), dans le litige l'opposant à la société Renault Trucks (RT), société

: Sur le pourvoi formé par la société SM International transactions (SMIT), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., ayant ses locaux professionnels occupés par la société Ariane Trucks

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la demande en nullité de tous les actes accomplis par le truchement d'un interprète ainsi que tous les actes subséquents, alors : « 1°/ que l'article

destinataire, à Lyon, de la correspondance contenant le procès-verbal litigieux ; qu'elle a admis expressément (arrêt, page 7,4ème al.) que l'association française pour la protection animale, par le truchement

Lim coupable du délit d'émission de chèque sans provision ; "aux motifs qu'il résulte du dossier et des débats et plus particulièrement des explications données à la Cour par la prévenue par le truchement

la cause au besoin en ordonnant une mesure d'instruction; qu'en se contentant d'une indemnisation forfaitaire tout en ayant reconnu le droit à indemnité de chaque personne concernée et ce par le truchement

Darbo SAS, le 15 avril 2015, alors « que la formation de jugement doit, pour pouvoir retenir la responsabilité pénale d'une personne morale, identifier l'organe ou le représentant de celle-ci par le truchement

le 24 septembre 2001, à 3 heures, dans le cadre d'une enquête diligentée en flagrance du chef de séquestration ; qu'ayant demandé à 6 heures 10, au moment de la notification de ses droits par le truchement

[B], de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Volvo Trucks France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Y... contre l'ordonnance du conseiller de la mise en état ayant déclaré irrecevable l'appel formé contre le jugement du tribunal d'instance, alors que, d'une part, c'est par le truchement d'une demande

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Renault Trucks