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257 résultats pour « Villon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722c3cd5801467740129f

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

..., 5°/ Mlle Sabrina Z..., demeurant 52, Fresnay-les-Chavres, 45300 Pithiviers, 6°/ Mme Nadège Z..., épouse A..., demeurant ..., 7°/ Mme Laure Z..., épouse X..., demeurant square François Villon

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01028

Cassation

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Aujourd'hui, nous vivons une inversion démographique qui entraîne une inversion des courants migratoires, qui entraîne une inversion de la colonisation.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01261

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

» dans la barre de requête du site www.google.fr, s'affiche à droite de l'écran un lien hypertexte « Vitton Faites de bonnes affaires sur eBay Petits prix, neuf & occasion », renvoyant au site ebay.fr

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50582

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

, ès qualités de mandataire liquidateur de la société France solaire environnement, 4°/ à Mme [Z] [J], domiciliée [Adresse 3], [Localité 6], ès qualités de mandataire liquidateur de la société Vivons

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61299

Cassation

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[G] en qualité de liquidateur judiciaire de la société Vivons Energy.

Source officielle
CC

soc

61372363cd58014677409237

Cassation

6 juillet 1999

6 juillet 1999

Quentin X..., demeurant 75, cours Vitton, 69006 Lyon, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 mai 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372667cd580146774254ac

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Alain X..., demeurant 13, place de l'Eglise, 78670 Vilennes-sur-Seine, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er octobre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

comm

61372147cd580146773f275b

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

Montereau (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1987 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section B), au profit de : 1°) Monsieur Bahous AL SID Z..., demeurant à Vivonne

Source officielle
CC

civ3

61372144cd580146773f25e4

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1988 par le tribunal d'instance de Poissy, au profit du syndicat d'administration de Physiopolis (SAP), dont le siège est dans l'Ile du Platais à Villennes-sur-Seine

Source officielle
CC

soc

613722d7cd5801467740226b

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

Villennes-sur-Seine, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 mai 1997, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Source officielle
CC

civ1

613720bbcd580146773edef0

Cassation

22 novembre 1988

22 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Françoise X..., divorcée de Monsieur Y..., demeurant à Villenes-sur-Seine (Yvelines), ...,

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CC

comm

61372361cd5801467740901e

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfumerie du parc, société anonyme, dont le siège est 52, cours Vitton

Source officielle
CC

soc

61372318cd580146774055e3

Cassation

15 juillet 1998

15 juillet 1998

Z..., 3°/ Mme Z..., demeurant tous trois quartier Lausa, 06440 Blausasc, 4°/ la société de Fait Negri-Vigon, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 juin 1997 par le conseil

Source officielle
CC

civ1

613723e6cd5801467740f98e

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Dominique X..., demeurant 10, de la Rouguière, 83560 Vinon-Sur-Verdon, en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre civile, section B), au profit

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civ3

613721cccd580146773f77c3

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des ciments français, dont le siège social est Tour Général, 5, place de la Pyramide, quartier Villon

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101409

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la valeur à retenir dans la liquidation du régime matrimonial pour le bien immobilier de Villennes-sur-Seine était le prix

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CC

soc

61372186cd580146773f4815

Cassation

12 décembre 1991

12 décembre 1991

Fabrice X..., ayant demeuré ... à Villennes-sur-Seine (Yvelines), et actuellement sans domicile ni résidence connus, défendeurs à la cassation ; En présence de : La Direction régionale des affaires

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CC

civ3

61372116cd580146773f0e0a

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Hélène, Augustine A..., épouse Y..., demeurant "Le Val du Villou

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CC

civ1

êt qui l'a débouté de sa demande en paiement dirigéec/M. Y

6137232fcd580146774068f7

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Jean-Marie Y..., demeurant Les Violons, route de Bessas, 07150 Vagnas, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

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CC

soc

613723a4cd5801467740c68e

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Simon X..., demeurant 69, Cours Vitton, 69006 Lyon, en cassation d'un ordonnance de référé rendue le 26 janvier 2000 par le conseil de prud'hommes de Mâcon, au profit de Mlle Céline Y..., demeurant

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