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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137229dcd580146773ff21c
21 novembre 1995
Marcel Z..., 2 / de Mme Bernadette X..., épouse Z..., demeurant ensemble rue du Centre, Saint-Julien, 21490 Ruffey-les-Echirey, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131
civ3
6137227acd580146773fd7c2
21 juin 1995
Julien Y..., demeurant ... (18e), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
6137219dcd580146773f5417
20 novembre 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Noëla H..., demeurant ... (18ème), 2°) Mme Chantal, Juliette C...
613722becd58014677400ebc
3 décembre 1996
Julien A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juillet 1994 par le tribunal de grande instance de Périgueux qui, en présence de Mme Francine Z..., curatrice, demeurant ..., a confirmé
613722c6cd580146774014de
26 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle, Juliette, Emilie X... divorcée d'Isep, demeurant 21, quartier
613722dccd580146774026ff
13 février 1997
Alain, Joseph Z..., 2°/ Mme Juliette Y..., épouse Z..., demeurant ensemble HLM Place de Prévescal, 43120 Monistrol-sur-Loire, en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1994 par la cour d'appel
613722b2cd580146774003f0
8 octobre 1996
cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société civile immobilière (SCI) ..., dont le siège est ..., 2°/ de Mme Lucie B... épouse Z..., demeurant ..., 3°/ de Mme Juliana
soc
6137224ccd580146773fbceb
2 novembre 1994
Gilles X..., demeurant route du Gros Frène à Saint-Julien-de-Concelles (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1993 par le tribunal d'instance de Bonneville, au profit :
61372252cd580146773fc071
18 janvier 1995
Julien X..., demeurant résidence Prestige de la Meynard, bâtiment 18, appartement 307, Fort-de-France (Martinique), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 18 avril 1991 par le conseil de prud'hommes
61372256cd580146773fc202
4 janvier 1995
rendu le 1er octobre 1991 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre section A), au profit de : 1 ) la société à responsabilité limitée Le Welcome, dont le siège social est Le Haut Village à Saint-Julien-de-Concelles
civ2
61372422cd58014677412bb3
27 mai 2004
son pouvoir souverain d'appréciation de la valeur et de la portée des éléments produits que le Tribunal a retenu que l'avis de radiation lui avait été notifié le 8 octobre 2003 par la mairie de Saint-Julien-de-Lampon
6137240ecd58014677411a54
20 mai 2003
X... a donné à la société Centrale d'achats Hutte intersport France (CAHIF) mandat d'acquérir les parts et actions des deux sociétés adhérentes JB Sports et Julien sports, s'engageant par ailleurs envers
ECLI:FR:CCASS:2023:C110698
8 novembre 2023
cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre civile), dans le litige l'opposant au procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, domicilié en son parquet général, 166 rue Juliette
ECLI:FR:CCASS:2015:C100095
28 janvier 2015
l'arrêt de rejeter la demande d'irrecevabilité de l'assignation et d'ordonner l'ouverture des opérations de comptes, liquidation et partage de la communauté ayant existé entre les époux Raymond X... et Juliette
ECLI:FR:CCASS:2015:C200418
19 mars 2015
Julien X..., de M. Jean-Jacques X... et de Mme Y... épouse X...
ECLI:FR:CCASS:2012:C101589
19 décembre 2012
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa quatrième branche : Vu l'article L. 321-13 du code rural ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Julien
61372279cd580146773fd6ee
1 mars 1995
Valère XE..., Mme Julienne XQ... YW... et M. XV... Cisse, les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00220
27 janvier 2010
la cour d'appel de ce siège, le 14 décembre 2005, alors qu'il était à son domicile situé au 3eme étage d'une résidence, Aziz X... s'était mêlé d'une dispute verbale entre son voisin Taoufik Y... et Julien
61372275cd580146773fd3fd
13 avril 1995
Billotte à Saint-Julien-lès-Metz (Moselle), 5 / de Mme Liliane XB..., demeurant ..., 6 / de Mme Dominique ZZ..., demeurant ..., 7 / de Mme X...
61372328cd58014677406334
28 octobre 1998
Marie Dionisio, demeurant 16 A, place du Colombier, 77140 Saint-Pierre-lès-Nemours, 8 / de Mme Julia De Y... Chasco, demeurant ..., 9 / de Mme A...
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