Essonne), ancien prieuré Saint-Pierre, en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (23e chambre civile, section A), au profit : 1°/ de Mme veuve X..., née Antonine, Fernande

Fernand Y..., demeurant à Lagresle, Cuinzier (Loire), La Belle, défendeur à la cassation ; à : la caisse primaire d'assurance maladie de Roanne, dont le siège est à Roanne (Loire), 26, place des Promenades

Fernand Z..., demeurant ... de Lyon, à Grenoble (Isère), 2°) de la société Rhône-Poulenc Chimie, dont le siège est à Le Pont de Claix (Isère), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à

le 17 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre section B), au profit : 1°) de la société Tacarib, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (15ème), 2°) de Mme X..., Fernande

.., épouse X..., demeurant ... à Le Vésinet (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), au profit de Mme C..., née Prisca, Fernande

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves, Louis, Albert Y..., 2°/ Madame Roselyne, Fernande

Marie José Z... épouse RHONE, demeurant à Paris (16ème), ..., tous venant aux droits de Monsieur Edouard Fernand Marie Adolphe Z... en leur qualité d'enfants et d'héritiers de celui-ci décédé le 10 avril

Fernand, demeurant La Tulandière n° 10, Saint-Rambert d'Albon (Drôme), 17°/ de Monsieur G...

Fernande, demeurant à Campagnac (Aveyron), Saint Laurent D'Olt, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1986 par la cour d'appel de Montpellier, (chambre sociale A) au profit de L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE

LA BRESSE, société anonyme dont le siège social est à Mezeriat (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1988 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre, section 2), au profit de Monsieur Fernand

Fernand Y..., demeurant à Morigny Champigny (Essonne), 14, place de la Mairie, 2°) M. Christian Y..., demeurant ... au Perreux (Val-de-Marne), 3°) M. Jean-Paul Y..., demeurant ...

Fernand X..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur légal des biens de son fils mineur Martial X..., 4°) de la caisse mutuelle régionale (CMR) de Picardie, dont le siège est

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jacques X..., 2°/ Madame Fernande X..., demeurant tous deux ...

d'un arrêt (n°3) rendu le 17 décembre 1986 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de : 1°/ Madame Paulette A..., épouse Z..., demeurant ... (16e), 2°/ Madame Alice, Fernande

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Fernand X..., retraité, 2°/ Madame A...

. ; 3°)- Monsieur Alain Z..., demeurant à Vizille (Isère), Petichet par Saint-Theoffrey ; 4°)- Monsieur Yves A..., demeurant à Jarrie (Isère), place des Tilleuls ; 5°)- Monsieur Fernand C..., demeurant

André, Fernand C..., demeurant ...

de vieillesse de la période du 31 octobre 1945 au 6 juin 1956 pendant laquelle il déclarait avoir exercé en Algérie, en qualité de marchand forain, une activité salariée pour le compte de son père, Fernand

SARMA), dont le siège social est à Saint-Vallier (Drôme), BP 29, en cassation d'un jugement rendu le 6 mars 1985 par le conseil de prud'hommes de Valence (section industrie), au profit de Monsieur Fernand

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Elie Fernand B., en cassation de deux arrêts rendus le 21 novembre 1985 et le 9 septembre