CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

15 662 résultats pour « Boutot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720bdcd580146773edfac

Cassation

9 novembre 1988

9 novembre 1988

A..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de Mme veuve Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613720a9cd580146773ed148

Cassation

21 décembre 1987

21 décembre 1987

Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Jouhaud, les observations de la SCP Lemaître et Monod, avocat de Mme Z..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet

Source officielle
CC

civ3

6137235dcd58014677408d4e

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Guerrini, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat des époux Z..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372364cd58014677409300

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Boscheron, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat des époux B..., de Me Bouthors, avocat des consorts Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6137236dcd580146774099e1

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

Source officielle
CC

civ2

6137232acd580146774064bc

Cassation

11 février 1999

11 février 1999

X..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de M. Z... et de la société Axa assurances, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd580146774064fc

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Villien, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Maisons Cigogne, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372332cd58014677406ad5

Cassation

26 novembre 1998

26 novembre 1998

Liffran, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la Caisse de retraite de l'enseignement, des arts appliqués, du sport et du tourisme, les conclusions de M. de

Source officielle
CC

soc

613721c7cd580146773f7359

Cassation

21 octobre 1992

21 octobre 1992

Chauvy, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Béraudo, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de l'URSSAF des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CC

civ3

613721d3cd580146773f7c60

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372305cd58014677404713

Cassation

12 mars 1998

12 mars 1998

Liffran, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la CPAM des Alpes-Maritimes, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CC

soc

61372307cd58014677404865

Cassation

5 février 1998

5 février 1998

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la CPAM des Alpes-Maritimes, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CC

soc

6137230fcd58014677404e3a

Cassation

22 janvier 1998

22 janvier 1998

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la CRAM du Sud-Est, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372314cd5801467740529f

Cassation

7 juillet 1998

7 juillet 1998

X..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Axa assurances IARD, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372315cd5801467740533d

Cassation

9 juillet 1998

9 juillet 1998

Gougé, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la Caisse régionale d'assurance maladie du Sud-Est, de Me Hennuyer, avocat de Mme X..., les conclusions de M. de Caigny, avocat

Source officielle
CC

soc

61372324cd58014677405f98

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Besson, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de l'URSSAF de l'Ariège, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372326cd58014677406126

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

Texier, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Tupperware France, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740a9bb

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Guérin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de M. X...

Source officielle
CC

civ1

6137238bcd5801467740b2e7

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de Mlle X..., de Me Pradon, avocat

Source officielle
CC

soc

6137238ccd5801467740b3ab

Cassation

1 février 2001

1 février 2001

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la clinique Trenel, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie du Haut Vivarais

Source officielle

Page 62 sur 784

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.