Fernand Y..., demeurant Ferme de Coinche, 45550 Saint-Denis de l'Hôtel, 2 / M.

Fernand Y..., demeurant ..., 59690 Vieux Condé, 2 / de M.

arrêt n°773 rendu le 19 décembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile, Section A), au profit de : 1°/ Mme Pierrette X..., épouse Pieri, 2°/ Mme Louise Y..., veuve de Fernand

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise, Georgette, Fernande X..., épouse Y...,

Fernand, Louis, Marie Y..., 3°/ Mm Ernestine Z..., épouse C...

Fernand X..., demeurant Echodoz à La Buissière (Isère), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Fernand Y..., secrétaire du syndicat CFDT Métallurgie, domicilié à Dunkerque (Nord), ..., 6 / de M.

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Alice A..., demeurant chemin du Plateau à Chambon-sur-Lignon (Haute-Loire), 2 / Mme Fernande

Fernand G..., demeurant Les Loyons, Saint-Léger-sur-Vouzance à Le Donjon (Allier), 15 / de M. K... Perche, demeurant ... (Allier), 16 / de M.

cassation de deux arrêts rendus le 12 mai 1992 (n 478) et 8 avril 1993 (n 261) par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : Sur le pourvoi n D 93-20.293 : 1 / de Mme Fernande

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette, Fernande, Marie X..., demeurant ...

Fernand X..., demeurant à Lalanne-au-Caillou, Castillonnes (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1991 par la cour d'appel d'Agen (1e chambre), au profit de la Compagnie d'assurances

Fernand X..., demeurant ...

Fernand Y..., demeurant ...

Fernand Y..., demeurant ... (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : - de M. X... principal de Chinon, domicilié à la Trésorerie principale, ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Fernand X..., demeurant Saint-Léon d'Issigeac (Dordogne), en cassation d'un arrêt

Fernand G..., demeurant ... (Indre-et-Loire), 118/ Mme Monique G..., née T..., demeurant ... (Indre-et-Loire), 128/ M. Jean H..., demeurant ...

Fernand F..., demeurant ..., 2 / M. Jean-Michel Z..., 3 / Mme Michèle Z... née G..., demeurant tous deux "La Grapionne", Cherreau, 72400 La B...

Fernand Z..., 2 / Mme Marie-Antoinette Y..., divorcée Z..., demeurant tous deux ... à Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise), 3 / Mme Françoise X..., ès qualités de liquidateur de Mme Y..., divorcée

Fernand X..., demeurant ..., Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire), défendeur à la cassation, à la Caisse primaire d'assurance maladie d'Angers, dont le siège est rue Louis Gain, Angers (Maine-et-Loire