LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Souscripteurs du Lloyd's de Londres, représentée en France par son mandataire général

Y..., la société Generali France assurances et la MGP aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande de M.

Donne acte à la compagnie Generali France assurances de sa reprise d'instance ; Attendu qu'en 1986, les époux Y... ont confié à un entrepreneur, M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, du pourvoi principal de la compagnie Generali France assurances

E... , et les observations la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la compagnie d'assurances Generali et les conclusions de M.

société Storus (la société), a souscrit le 15 juin 1989 un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile décennale auprès de la compagnie La Zurich, aux droits de laquelle vient la société Generali

la société Storus (la société), a souscrit le 15 juin 1989 un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile décennale auprès de la société La Zurich, aux droits de laquelle vient la société Generali

la société Storus (la société), a souscrit le 15 juin 1989 un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile décennale auprès de la société La Zurich, aux droits de laquelle vient la société Generali

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Generali assurances IARD du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Caisse centrale

la société Storus (la société), a souscrit le 15 juin 1989 un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile décennale auprès de la société La Zurich, aux droits de laquelle vient la société Generali

Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

X... était impliquée dans l'accident, il a assigné ce dernier en indemnisation de ses divers préjudices ; que la compagnie Generali Belgium, assureur de M.

d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de la société La Concorde, société anonyme, dont le siège est ..., devenue la compagnie générali

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme El X... de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la compagnie d'assurance Generali

avocat à la Cour de cassation, ET : la société Du Pantano, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Generali

[P] [W], domicilié [Adresse 2], pris en sa qualité de liquidateur de la société Nord Granulats, 2°/ à la société Generali assurances IARD, dont le siège est [Adresse 1], prise en sa qualité d'assureur

[Y] [V], domicilié [Adresse 3], pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Atelier maintenance immobilière, 3°/ à la société Generali France, société anonyme, dont le siège est [Adresse

9 février 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-6), dans le litige les opposant : 1°/ à l'entreprise Centre Equestre de [5], dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la compagnie Generali

Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Le dossier a été communiqué au procureur général.