attaqué, statuant sur renvoi après cassation (Civ. 2, 1er février 1984) d'un précédent arrêt de cour d'appel qu'en vertu d'un arrêt du 17 avril 1966 condamnant Mme F... à lui payer une somme d'argent,

X... de sa demande en annulation de cette sanction, l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation, a énoncé que l'intéressé sollicite clairement l'annulation de la sanction de déclassement professionnel

attaqué, rendu sur renvoi après cassation, d'avoir décidé que la rupture du contrat de travail de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, statuant sur renvoi après cassation (Chambre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPI, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ...

Société de Transports MOUTON, dont le siège social est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

attaqué, statuant sur renvoi après cassation, énonce essentiellement que si la Caisse n'a pas fait procéder à l'enquête légale dans le délai de vingt quatre heures qui ont suivi l'arrivée du certificat

attaqué, rendu sur renvoi après cassation que Mme Y..., éducatrice, était mariée sous le régime de la communauté de meubles et acquêts à M.

attaqué, rendu sur renvoi après cassation, que M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 avril 2023), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 14 avril 2022, pourvoi n° 20-22.941), M., [E] a interjeté appel, le 8 octobre 2019, d'un jugement rendu

Sur le deuxième moyen : Vu les articles 35 et 40 de la loi du 13 juillet 1967 et l'article 55 du décret du 22 décembre 1967 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation,

à la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises et l'article L. 326-9 du code des assurances dans sa rédaction applicable en la cause ; Attendu, selon l'arrêt déféré rendu sur renvoi après

attaqué, rendu sur renvoi après cassation, de l'avoir condamnée à payer à M.

cassation, qui avait condamné l'assureur à garantie, a été cassé en toutes ses dispositions ; Attendu que la société Sage fait grief à l'arrêt rendu sur renvoi après cette dernière cassation de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

CGA COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 septembre 2017 Cassation partielle et annulation Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 1187 F-D Pourvois n° W 15-26.690 F

, sur renvoi après cassation, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 451-1 et L. 454-1 du Code de la sécurité

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION LE 28 JUIN 1971 PAR LA CHAMBRE SOCIALE D'UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE COLMAR EN DATE

PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE MARITIME, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 18 avril 2000, qui, sur renvoi après cassation

X... de la prime dite de septembre, l'arrêt attaqué statuant sur renvoi après cassation, retient que les effets de l'avenant du 17 septembre 1990, qui met fin à l'accord du 21 novembre 1988 et dont la