Enfin, lorsqu'un cadre, spécialiste du groupe est venu en novembre 2009 pendant une dizaine de jours, et alors que cela vous avait été clairement demandé, vous n'êtes pas resté à ses côtés pour vous former

Bwk produit une attestation régulière et circonstanciée où Monsieur B... expose qu'en 2009 le groupe point P. a pris une telle option liée à un "souhait de diminution des fournisseurs du groupe, afin face

ce rapport) ; au surplus, dans leurs conclusions de première instance, versées par l'appelante, les acquéreurs ont visé l'article 1642-1 du code civil (pièce 10 de la SCI) ; en outre, il résulte clairement

protéger de certains événements marquant, notamment de ses peurs, par le coloriage de masques africains » ; qu'en se déterminant comme elle l'a fait, la cour d'appel a dès lors dénaturé les termes clairs

l'engagement était lors de sa conclusion manifestement disproportionné à ses biens et revenus [.. à moins que le patrimoine de cette caution au moment où celle-ci est appelée ne lui permette de faire face

, société anonyme, ayant son siège à Herouville-Saint-Clair (Calvados), boulevard de la Paix, 19°/ la société SDA, société anonyme, ayant son siège à Saint-Martin des Champs, Avranches (Manche), route

X... de faire face à ses frais professionnels, de rechercher si la réduction des avances sur commissions constatée avait concrètement empêché M.

ce service a posé un problème de « redistribution des tâches », cette difficulté qui n'explique pas, et de loin, la « dégradation du climat social de l'entité magasin » en moins d'une année, est clairement

K... qu'il fait qu'il se fasse aider pour le port de charges lourdes et qu'il utilise un diable ; que des notes de service en ce sens sont produites ; que l'employeur verse aux débats un courrier de Mme

elle savait pertinemment qu'il allait servir de base de calcul à l'indemnité de licenciement de salariés qui seraient dispensés de préavis ; que comme le soutient (le salarié), le PSE a, de manière claire

L..., alors âgé de 40 ans, a fait le 17 avril 2005 une chute de vélo en dérapant sur des graviers dans une zone comportant des débris de verre ; qu'il a présenté une plaie contuse de la face antérieure

-X...n'a rencontré physiquement le fis de son mari qu'en 2006 et a éventuellement contraint ce dernier à aviser leur enfant commun, il ressort très clairement d'un écrit daté de novembre 2006 ¿ écrit dont

salarié qui, ayant été assujetti au régime de retraite pendant une année consécutive au moins, cesse de remplir les conditions d'affiliation, a la faculté de s'assurer volontairement, à condition qu'il en fasse

définie et que les constatations de monsieur X... restent d'actualité, le rapport de ce dernier étant, selon ce deuxième expert, parfaitement clair sur la cause des désordres ; que cette cause réside

, une indemnité forfaitaire de six mois de rémunération brute si la rupture intervenait dans les vingt-quatre mois qui suivent la date d'effet du contrat, la cour d'appel, qui a dénaturé les termes clairs

peu insérée entre eux, qu'il produit une attestation de Monique A..., sa mère, (pièce 71), qui déclare : « j'ai vu son état physique et moral se dégrader surtout à partir de 2003 quand il est devenu clair

déplacements de plus en plus nombreux à [Localité 5] où se trouve le siège social et à terme son affectation dans cette ville ; que son contrat ne comportait aucune clause de mobilité et il avait clairement

kilomètres de son domicile sans respecter la charte pour la mobilité du personnel d'encadrement qui prévoit une politique d'accompagnement afin notamment d'apporter une plus grande sérénité à la famille face

que de nombreux échanges ont jalonné les mois qui précédaient le terme (19 juin) du bail de courte durée ; que ne parvenant pas à comprendre les tergiversations de CLAREST, elle a décidé de le placer face

A la suite des mesures de confinement décidées au mois de mars 2020 pour faire face à l'épidémie de Covid 19, la société TDE, se prévalant d'une baisse significative des demandes d'approvisionnement en