Z..., le 24 avril 1987, l'arrêt attaqué, statuant sur renvoi après cassation (Pau, 28 novembre 1994) retient qu'il résulte des attestations produites par Mme Piquemal X... que, lors de la conclusion du

La Cour de cassation a cassé et annulé l'arrêt du 12 septembre 2019 mais seulement en ce qu'il a rejeté les demandes de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Yvelines, dont le siège est .

Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (Soc. 26 octobre 2010, n° 09-41.355 rectifié par Soc. 23 mars 2011), qu'engagé le 5 septembre 1968, M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 9 juillet 1984), que, par jugement du 19 mai 1972, le tribunal d'instance d'Oberkirch (République fédérale d'Allemagne) a, sur le fondement de l'article 1600, alinéa

attaqué, rendu sur renvoi après cassation, a décidé que le licenciement était intervenu sans cause réelle et sérieuse et a condamné la société à payer au salarié des dommages-intérêts, aux motifs que

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 23 avril 2021), rendu sur renvoi après cassation (Soc., 8 janvier 2020, pourvoi n° 18-20.438) et les productions, M.

Attendu, selon l'arrêt déféré, rendu sur renvoi après cassation (1re chambre civile, 13 février 2001, pourvoi n° 98-15.235) que M. et Mme X..., agents généraux de la compagnie d'assurances Winterthur (

Cet arrêt a été cassé en toutes ses dispositions par un arrêt du 5 octobre 2023 de la Cour de cassation et les sociétés Cargo, Yliades, Fabrique de styles, Fabrique de styles Océane, Aevum, Fabrique de

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, pourvoi n° C

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et

X..., ès qualités ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 326-11 du code des assurances dans sa rédaction applicable en la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 mai 2021), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 9 juillet 2020, pourvoi n° 19-12.572), Mme [C], infirmière libérale, a fait l'objet d'un contrôle d'activité

X... l'avait assignée en paiement de certaines sommes ; que l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (CIV. 1re, 29 février 2000, pourvoi n° H 98-12.174), retient que l'indemnité compensatrice

X... l'avait assignée en paiement de certaines sommes ; que l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (CIV. 1re, 29 février 2000, pourvoi n° N 98-12.179), retient que l'indemnité compensatrice

X... l'avait assignée en paiement de certaines sommes ; que l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (CIV. 1re, 29 février 2000, pourvoi n° D 98-12.171), retient que l'indemnité compensatrice

Francis X... l'avait assignée en paiement de certaines sommes ; que l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (CIV. 1re, 29 février 2000, pourvoi n° G 98-12.175), retient que l'indemnité compensatrice

Daniel X... l'avait assignée en paiement de certaines sommes ; que l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (CIV. 1re, 29 février 2000, pourvoi n° F 98-12.173), retient que l'indemnité compensatrice

avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Bordeaux ; Condamne M.

attaqué, statuant sur renvoi après cassation, a rejeté cette demande que les consorts Y... de la Chapelle avaient reprise après le décès de leur mère, survenu en cours d'instance, le 23 juin 1984 ;