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149 résultats pour « Aabibou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300851

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

sangles de fixation d'un modèle plus long que celui d'origine dont les soudures ont été défaillantes » (rapport, p. 8) et conclu que les divers retard ou aléas de fabrication imputables à la société Abriblue

Source officielle
CC

civ3

61372140cd580146773f23eb

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

25°/ Monsieur Mahamadou L..., 26°/ Monsieur Yari L..., 27°/ Monsieur Abdoulaye M..., 28°/ Monsieur Bakary M..., 29°/ Monsieur Lassine M..., 30°/ Monsieur Drisa N..., 31°/ Monsieur Abdou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110029

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Abdou Y...[...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 4 décembre 2018, où étaient présents : Mme Batut, président, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300052

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté MM Abdou Z... , Siaka B...et Nassur B...de leur revendication de la partie restante de la propriété FAIDA 1 commune de Bouéni d'une superficie

Source officielle
CC

comm

6137228acd580146773fe3d7

Cassation

6 juin 1995

6 juin 1995

d'Armentières (Nord), 4 / de la société anonyme Green, dont le siège est à Gourfaleur par Canisy (Manche), 5 / de la société anonyme Charles Baumer international, dont le siège est route nationale 533, Abidos

Source officielle
CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4ef1e

Cassation

10 avril 1997

10 avril 1997

troisième branches du moyen : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société " Régie publicitaire de mobilier urbain ", qui assure l'exploitation commerciale de panneaux d'information et d'abribus

Source officielle
CC

cr

éesc/Jean-Pierre X

6079a8509ba5988459c4c9d3

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société " Régie publicitaire de mobilier urbain ", qui assure l'exploitation commerciale de panneaux d'information et d'abribus

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300451

Cassation

14 avril 2015

14 avril 2015

X..., se plaignant de la réalisation par la commune de Boe de divers ouvrages (abribus, aire de stationnement) sur la rue bordant ses parcelles, empiétant sur celles-ci et lui causant des dommages, a assigné

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100026

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

à la société Mandarin production, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Mars films, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Abitbol

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00857

Cassation

11 septembre 2012

11 septembre 2012

d'indemnisation sur le fondement de la contrefaçon de droit d'auteur et de l'extraction illicite de base de données ; Attendu que la société Milo, Mme X..., Mme Y... et la société Valliot, Le Guerneve, Abitbol

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310564

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

octobre 2017 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société ABL finance, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Abicom

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05959

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

donné connaissance ainsi que de son droit de choisir un avocat ou d'en demander d'office ; que l'intéressée a déclaré demander l'assistance de Me Valérie Daibilian et Me Manuel Abitbol

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR02683

Cassation

14 mai 2008

14 mai 2008

s' est abstenue de répondre à cet argument péremptoire " ; Attendu qu' il résulte de l' arrêt attaqué et des pièces de procédure qu' a été constatée l' apposition sur des panneaux publicitaires d' abribus

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11090

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

était absent de son cabinet du 12 février au 11 mars 2013; que la salariée a mentionné qu'elle avait vu le docteur B... le 13 mars 2013, alors qu'elle avait seulement rencontré son remplaçant le docteur Abdou

Source officielle
CC

cr

6079a8129ba5988459c4bc4b

Cassation

19 avril 1983

19 avril 1983

QU'IL LUI ENVOIE LA PHOTOGRAPHIE D'UN GROUPE INCROYABLE DE TETES MOSSI EN ARGILE QUE ABDOU A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00052

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Abdou, L... Jawed, Mme Z..., MM. V... , M... Youssef, N... Rudy, C..., Farouk Moustàfa E... BB..., I..., Mmes O... Nadia, F..., P... Heidi, MM. Q... Mamady, AA...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01170

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...], mandataire judiciaire de la société Bernard Krief institutionnel (BKI), 4°/ à la société Abitbol, société d'exercice

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244fd

Cassation

28 avril 2004

28 avril 2004

du Djihad Armé", ainsi qu'avec des personnages tels que Safé B..., Belakefir C... de Chasse-sur-Rhône interpellé à la suite des attentats commis en France en 1995, Ould Ali D..., mais également avec "Abou

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00127

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la direction régionale des douanes Paris ouest, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la Société d'administrateurs judiciaires Abitbol

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110168

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Abdou Y..., domicilié [...]                                              , 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, dont le siège est [...]                                                 

Source officielle

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Créations

Aabibou, Mourad, Abdelkader

SIREN 100204668Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

06/02/2026

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Créations

Agglid, Aabibou, Bilal

SIREN 948089495Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

02/02/2023

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AABIBOU, Kamil

SIREN 909382103Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

25/01/2022

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AABIBOU, Adil

SIREN 751355348GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

04/03/2014

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Radiations

LA PORTE DE L'ORIENT, AABIBOU, Abdenbi

SIREN 490080025GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

07/08/2012

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