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340 résultats pour « Camille PROIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372138cd580146773f1f79

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Y

61372139cd580146773f201e

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372139cd580146773f201f

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372139cd580146773f2020

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372139cd580146773f2021

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Y

61372139cd580146773f2053

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372139cd580146773f2054

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372139cd580146773f2055

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

61372139cd580146773f2058

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137213acd580146773f20fc

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137213acd580146773f20fd

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137213acd580146773f20fe

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137213acd580146773f2101

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137213acd580146773f2102

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137213acd580146773f2103

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

6137213bcd580146773f213b

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme X

6137213bcd580146773f213c

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Lemontey, rapporteur, MM. Y..., Z..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613724dccd58014677418f91

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Camille X... est décédé en 1983, laissant pour lui succéder son épouse, Georgette

Source officielle
CC

civ3

61372100cd580146773f0280

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

DM Mongellas, 2°/ de Monsieur H..., Camille, Joseph Z..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur de la communauté existant entre lui et son épouse, 3°/ de Madame Z..., demeurant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300484

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 1er décembre 2020), le 13 juillet 2006, M. et Mme [W] et la société Camip Maisons Rustic (la société Camip) ont signé un contrat de construction de maison individuelle avec

Source officielle

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