CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

735 résultats pour « Chaouche »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50540

Cassation

5 mai 2026

5 mai 2026

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de [K] [J], M. [R] [J] et Mme [E] [C], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50453

Cassation

10 mars 2026

10 mars 2026

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50290

Cassation

3 février 2026

3 février 2026

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de Mme [T] [Z], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51992

Cassation

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 novembre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50205

Cassation

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M. [K] [W], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50122

Cassation

3 février 2026

3 février 2026

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de Me Ridoux, avocat de M. [Y] [V], les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50873

Cassation

2 juin 2026

2 juin 2026

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [T] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50786

Cassation

19 mai 2026

19 mai 2026

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de Me Guermonprez, avocat de M. [P] [G], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50624

Cassation

19 mai 2026

19 mai 2026

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [J] [Z], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04072

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juillet deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04073

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juillet deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03953

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03412

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03042

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03043

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01320

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. L...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Mme T

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00472

Cassation

31 mars 2020

31 mars 2020

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseiller référendaire, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de MM. V... M..., et D...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00898

Cassation

3 février 2016

3 février 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois février deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00117

Cassation

6 janvier 2016

6 janvier 2016

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à [Localité 1], le six janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05759

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle

Page 7 sur 37

← PrécédentSuivant →