[D] [C], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Clasa, 4°/ à la société [Personne physico-morale 1], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], 5°/ aux Mutuelles du

Barthélémy Y..., de Mme Clara Y..., de Mme Anne Z...veuve Y..., ès qualités d'administratrice légale sous contrôle judiciaire des biens de son enfant mineur B...

Jean-Christophe Y... à Mme Nathalie X... au titre de l'éducation et de l'entretien de leurs filles Clara et Chloé, sont reconduites ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Jean-Christophe Y... a eu un autre enfant

A, villa Clara à Pont-Saint-Esprit (Gard), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour

Jean-Louis X..., agissant pour lui-même et en qualité de représentant légal de sa fille mineure Clara X..., et MM. Benjamin et Raphael X...

X... les travaux d'étanchéité effectués avec un produit Scotch-Clad fabriqué par la société 3M France ; qu'en raison de désordres d'étanchéité, la société Samu Auchan et la compagnie Sis assurances ont

n'était pas vrai' ; il est ainsi clairement établi que Monsieur Z... a tenu, devant l'un des enfants au moins, des propos dénigrants à l'égard de leur mère suffisamment graves pour occasionner chez Clara

François X..., demeurant ... (8e), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de président-directeur général de la société Decoflock Clara Lander, dont le siège est ... (8e), en cassation d'une ordonnance

François X..., demeurant ... (8e), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de président-directeur général de la société Decoflock Clara Lander, dont le siège est ... (8e), en cassation d'une ordonnance

pour débouter le syndicat CGT de sa demande en annulation de la désignation, le 18 avril 1989, des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail des usines Claas

(Val-d'Oise), 2 ) Mme Clara Sevilla X..., épouse Y... de La Puebla Morales, demeurant ...

S..., le président de cette structure, que, pendant 19 mois, il avait travaillé avec les équipes de CLARA, du centre Y...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par jugement du 16 décembre 2005, un juge des enfants a maintenu le placement de Clara X..., née le 21 juillet

Fillon doit être calculé à compter du 1er juillet 2004, en faisant application des règles de la prescription prévues à l'article L.243-6 du code de la sécurité sociale et d'avoir débouté la société Claas

Stanislas Y..., 2°/ de Mme Clara A..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° B 23-15.756 contre l'arrêt rendu le 27 janvier 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige les opposant à la société Sainte Rita Clara

SOCIETE EFI (EDITRICE FOTOROMANZI INTERNAZIONALI) ET DIFFUSEE EN FRANCE PAR LES NOUVELLES MESSAGERIES DE LA PRESSE PARISIENNE, QUI PUBLIAIENT DEUX NOUVELLES AYANT POUR TITRE "ON CHERCHE UN MARI" ET "CLARA

formé par : 1 / Mme B..., née Eléna Y..., demeurant au Bourg à Saint-Seurin-de-Cadourne (Gironde), 2 / Mme Z..., née Nella B..., demeurant àSaint-Seurin-de-Cadourne (Gironde), 3 / Mme X..., née Clara